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Programmes d’aide financière à l’investissement

pdf 126 Kb PFEDESE_42.pdf

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : PFEDESE_42 Nom du…

Update : April 13, 2026

Mémoire de L’institut national de l’image et du son_vf00

pdf 4.28 Mb Institut_national_image_son.pdf

national de l’image et du son Consultations prébudgétaires du Québec Budget 2026-2027 Ministère des Finances du Québec 9 février 2026 2 TABLE DES MATIÈRES…

Update : February 13, 2026

Mémoire pré-budgétaire - Québec

pdf 2.49 Mb AGRTQ.pdf

LOYERS EN HAUSSE, UNE ACCESSIBILITÉ EN BAISSE 4MÉMOIRE PRÉBUDGÉTAIRE AGRTQ. PROVINCIAL 2026-2027 1 1. Vivre en Ville. (2026, 26 janvier). Crise de…

Update : February 13, 2026

Rapports financiers annuels cumulés (ou sommaire) (TRAFEP) des établissements privés collégiaux subventionnés de 2022-2023 à 2023-2024 (au 30 juin 2024) et les allocations initiales de 2024-2025 à 2025-2026 (si disponible)

pdf 1.89 Mb 25-891_Diffusion.pdf

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 6 février 2026 Objet : Demande d’accès à des documents…

Update : February 17, 2026

Rapport annuel de gestion 2024-2025

pdf 15.84 Mb RAG_2024-2025_RMAAQ.pdf

2025-2026 CIBLES 5 8 - 10 RÉSULTATS 12 Atteinte - Explication du résultat obtenu en 2024-2025 L’objectif de huit interfaces d’échange a été dépassé en…

Update : October 10, 2025

Nombre d'inscriptions et de diplomations à chaque année entre 2015-2016 à 2024-2025 pour certains programmes d'études (DEP)

pdf 251 Kb 25-803_Diffusion.pdf

Nombre d'inscriptions (1) dans certains programmes (2) du réseau public de la formation professionnelle pour les années scolaires 2014-2015 à 2024-2025 …

Update : January 23, 2026

Ville_Rouyn-Noranda.pdf

pdf 275 Kb Ville_Rouyn-Noranda.pdf

PAR COURRIEL : ministre@finances.gouv.qc.ca Le 27 février 2026 Monsieur Éric Girard Ministre des Finances 390, boulevard Charest Est Québec (Québec) G1K 3H4…

Update : March 10, 2026

Décision de la demande 2025-2026.390

pdf 190 Kb 2025-2026-390-Decision.pdf

acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 27 mars 2026 Objet : Demande d’accès aux documents N/Réf. : 1847 00/2025-2026.390 Nous…

Update : April 1, 2026

Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

pdf 610 Kb amiante-plan-action-2022-2025.pdf

Incluant 4 millions de dollars additionnels pour la mesure 5, soit 2 millions en 2025-2026 et 2 millions en 2026-2027, et incluant également 0,6 million de…

Update : July 12, 2024

Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

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Incluant 4 millions de dollars additionnels pour la mesure 5, soit 2 millions en 2025-2026 et 2 millions en 2026-2027, et incluant également 0,6 million de…

Update : July 12, 2024

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Rapports financiers annuels cumulés (ou sommaire) (TRAFEP) des établissements privés collégiaux subventionnés de 2022-2023 à 2023-2024 (au 30 juin 2024) et les allocations initiales de 2024-2025 à 2025-2026 (si disponible)

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Nombre d'inscriptions et de diplomations à chaque année entre 2015-2016 à 2024-2025 pour certains programmes d'études (DEP)

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