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Rapport d'évaluation sur le politique cadre virage santé

pdf 3.94 Mb Politique-cadre-virage-sante-ecole-rapport-evaluation.pdf

les locaux des gymnases sont disponibles. Le personnel va organiser des activités avec les jeunes, le midi, ils vont jouer au soccer avec les jeunes, ils…

Update : March 6, 2024

Décret concernant le Comité ministériel des services aux citoyens

pdf 107 Kb 5_Codification_administrative-Services-citoyens.pdf

responsable des Institutions démocratiques et ministre responsable de la Laïcité; - le ministre de la Culture et des Communications; - le ministre des…

Update : September 30, 2025

Rapport d'enquête - Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport 2023

pdf 5.37 Mb MEQ-rapport-risque-securite-integrite-sport.pdf

prévoir, en outre des éléments que le ministre peut prescrire : 1 ° /es rôles et responsabilités des dirigeants, des membres du personnel, des représentants …

Update : January 24, 2024

Rapport d'enquête - Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport 2023

pdf 5.37 Mb MEQ-rapport-risque-securite-integrite-sport.pdf

prévoir, en outre des éléments que le ministre peut prescrire : 1 ° /es rôles et responsabilités des dirigeants, des membres du personnel, des représentants …

Update : February 20, 2025

Mémoires déposés lors de la consultation générale sur l’avant-projet de loi instituant le nouveau Code de procédure civil et les mémoires déposés lors des consultations particulières sur le projet de loi no28 – BSM-2025-005491

pdf 214 Kb DAI_no_BSM-2025-005491.pdf

échangées entre d'une part, des membres de la magistrature, des représentants des tribunaux judiciaires ou le Barreau du Québec, et d'autre part, …

Update : October 29, 2025

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années -Correspondances entres le MEQ et le CAPFE au sujet de la maitrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement et entre le MEQ et le ca

pdf 1.68 Mb 23-342_Diffusion.pdf

correspondances des années 2022 et 2023 entre le ministère de l’Éducation et le cabinet du ministre au sujet du manque de personnel dans le réseau scolaire…

Update : December 28, 2023

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années -Correspondances entres le MEQ et le CAPFE au sujet de la maitrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement et entre le MEQ et le ca

pdf 1.68 Mb 23-342_Diffusion.pdf

correspondances des années 2022 et 2023 entre le ministère de l’Éducation et le cabinet du ministre au sujet du manque de personnel dans le réseau scolaire…

Update : December 28, 2023

Règlement modifiant le Règlement sur la procédure de sélection des candidats à la

pdf 96 Kb Avis_PR_selection_juges.pdf

municipales » par « et le juge municipal en chef »; 2° par l’insertion, après le premier alinéa, du suivant : « Le juge municipal en chef doit, avant de…

Update : February 17, 2026

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Ressources naturelles et des Forêts

pdf 4.66 Mb RA_annuel_gestion_2022-2023_MRNF.pdf

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2022-2023 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DES FORÊTS Note aux lecteurs Le…

Update : May 1, 2025

Document concernant l'amélioration des outils d'évaluation associés aux épreuves de français, au primaire et au secondaire, y compris le contrat de gré à gré accordé à Marie-Josée Daviau

pdf 2.70 Mb 22-300_Diffusion.pdf

entente ou jusqu’au règlement des litiges et des réclamations, s’il y a lieu, selon la plus tardive des deux dates. La personne représentant le ministre peut…

Update : December 1, 2022

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Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années -Correspondances entres le MEQ et le CAPFE au sujet de la maitrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement et entre le MEQ et le ca

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années -Correspondances entres le MEQ et le CAPFE au sujet de la maitrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement et entre le MEQ et le ca

Règlement modifiant le Règlement sur la procédure de sélection des candidats à la

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Ressources naturelles et des Forêts

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