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être résumés ainsi : La protection de la santé et l'amélioration de la qualité de vie des personnes sont au centre des préoccupations relatives au…

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publiés ou sur le point de l’être Délais Délai de réponse Délai de prolongation Délai de révision Communication de la décision Caviardage Contenu de la…

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projet de règlement, incluant le gain social de la diminution des GES, est positif et entraîne des avantages nets estimés à 453 M$ sur l’ensemble des…

partitions et chorégraphies); des indications des responsables de la direction artistique, de la mise en scène, de la direction musicale et de la…

partitions et chorégraphies); des indications des responsables de la direction artistique, de la mise en scène, de la direction musicale et de la…

vertu de la Loi sur le patrimoine depuis 2019. De plus, concernant le point 3 de votre demande, et ce, conformément à l’article 14 de la Loi sur l’accès aux…

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cœur de la réussite scolaire et éducative Cégep du Vieux Montréal Cégep de Victoriaville S. O. 12634 Évaluation de l’effet de la pesée volontaire et du…