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Liste des futures écoles prévues pour les prochaines années, 2025 à 2028 - La date d'ouverture (estimation) de la nouvelle école primaire pour la ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac.

pdf 337 Kb 25-123_Diffusion.pdf

d’infrastructures du Secrétariat du Conseil du trésor à cette adresse : Tableau de bord des projets d’infrastructures du Secrétariat du Conseil du trésor Sur…

Update : July 10, 2025

Le conseil d’établissement :

pdf 4.80 Mb Diaporama-presentation-sur-conseil-etablissement_Fevrier-2021.pdf

cadres scolaires (AQCS) • Association québécoise du personnel de direction des écoles (AQPDE) • Centrale des syndicats du Québec (CSQ) et ses trois…

Update : April 6, 2021

Le conseil d’établissement :

pdf 4.80 Mb Diaporama-presentation-sur-conseil-etablissement_Fevrier-2021.pdf

cadres scolaires (AQCS) • Association québécoise du personnel de direction des écoles (AQPDE) • Centrale des syndicats du Québec (CSQ) et ses trois…

Update : April 6, 2021

La liste des bâtiments scolaires avec l’indice de vétusté telle que diffusée en réponse

pdf 309 Kb 23-181_Diffusion.pdf

scolaires | Gouvernement du Québec (quebec.ca) …2 https://www.quebec.ca/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/infrastructures-scolaires/encadrement-ge…

Update : August 10, 2023

La liste des bâtiments scolaires avec l’indice de vétusté telle que diffusée en réponse

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scolaires | Gouvernement du Québec (quebec.ca) …2 https://www.quebec.ca/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/infrastructures-scolaires/encadrement-ge…

Update : August 10, 2023

Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 12 – Aide-mémoire – Clore le contrat

pdf 800 Kb AMM_etape_12.pdf

l’exécution du contrat est l’outil privilégié pour colliger et resti- tuer toutes les conclusions du suivi effectuées au cours du contrat. Il permet d’avoir…

Update : April 25, 2025

General Indemnity and Financial Assistance Program Regarding Actual or Imminent Disasters - Homeowners and Tenants

pdf 756 Kb guide_simplifie_particuliers_anglais_22-05.pdf

Bibliothèque et Archives nationales du Québec Library and Archives Canada ISBN Printed version: 978-2-550-84008-4 ISBN Electronic version: 978-2-550-84009-1…

Update : May 24, 2022

Guidelines to structure the sale of lands in the domain of the state for personal use

pdf 838 Kb PD_lignes_directrices_vente_terre_personnelles_ang.pdf

publication is available online only, at: © Gouvernement du Québec Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Legal Deposit – Bibliothèque et Archives…

Update : January 23, 2024

2024-023 – Rapport financier annuel et documents en vertu de l’article 136 de la Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, c. S-30.01 – Partie 1

pdf 273 Kb DAI_2024-023_rapport_financier_rlrq_partie_1.pdf

documents sont disponibles, pour les années 2016 et suivantes, sur Québec.ca. …2 https://www.quebec.ca/gouvernement/gestion-municipale/finances-fiscalite-mun…

Update : June 3, 2024

2024-023 – Rapport financier annuel et documents en vertu de l’article 136 de la Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, c. S-30.01 – Partie 1

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documents sont disponibles, pour les années 2016 et suivantes, sur Québec.ca. …2 https://www.quebec.ca/gouvernement/gestion-municipale/finances-fiscalite-mun…

Update : June 3, 2024

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Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 12 – Aide-mémoire – Clore le contrat

General Indemnity and Financial Assistance Program Regarding Actual or Imminent Disasters - Homeowners and Tenants

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2024-023 – Rapport financier annuel et documents en vertu de l’article 136 de la Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, c. S-30.01 – Partie 1

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