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Engagements financiers, liste, fonds des ressources naturelles, MRNF

pdf 613 Kb MRNF_Engagements_2023_09.pdf

P-23 2- 0817_Annexe 1_PAMVTP_SEP-23 0826_2023_09 Page couverture MRNF 1- 0826_eng_fin_MRNF_SEP-23 2- 0826_Annexe 1_PRCCM_SEP-23 0600_2023_09.pdf Page…

Update : July 15, 2024

Sondage de 2025 sur l’expérience employé et la mobilisation de personnel - BSM-2025-005135

pdf 26 Mb DAI_no_BSM-2025-005135.pdf

cb9-9525-48f1-9632-1c04d3e2c93e_tipfr.pdf https://api.amelio.co/Upload/Tip_PDF/36e7dcb9-9525-48f1-9632-1c04d3e2c93e_tipfr.pdf…

Update : June 6, 2025

IDQ-202601-MÉMOIRE-BUDGET-QUÉBEC-2026-2027

pdf 1.10 Mb IDQ.pdf

Québec Annexe : fiche technique sur l’agence Statskontoret https://europeanevaluation.org/swedish-agency-for-public-management/…

Update : January 26, 2026

Motivation scolaire d'hommes en établissement de détention

pdf 1.59 Mb motivation_scolaire_hommes_etablissement_detention.pdf

% 2 7,7 % 1 Question 24 Je vais à l’école, car je pense qu’aller à l’école est important 92,3 % 12 7,7 % 1 68 Question 25 Je vais à l’école pour avoir du…

Update : January 23, 2024

Analyse d’impact réglementaire pour le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, le projet de règlement modi

pdf 621 Kb air-chasse-piegeage-fourrure-captivite-animal-zones-exploitation-12-2025.pdf

(chapitre C-61.1, r.1) • le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures (chapitre C-61.1, r.3) • le Règlement sur les animaux en…

Update : April 8, 2026

Toutes les demandes PAFIRSPA déposées en 2023-2024 incluant le nom du demandeur, le titre du projet et si possible la valeur du projet et le montant de la subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention.

pdf 614 Kb 24-219_Diffusion.pdf

suivante : Québec Tél. : 418 528-7741 Numéro sans frais 1 888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec)…

Update : August 2, 2024

Toutes les demandes PAFIRSPA déposées en 2023-2024 incluant le nom du demandeur, le titre du projet et si possible la valeur du projet et le montant de la subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention.

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suivante : Québec Tél. : 418 528-7741 Numéro sans frais 1 888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec)…

Update : August 2, 2024

Documents relatifs au suivi de l'avancement des recommandations du rapport du Protecteur du Citoyen

pdf 772 Kb 23-357_Diffusion.pdf

l’information est la suivante : Québec Tél. : 418 528-7741 Numéro sans frais 1 888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau…

Update : December 8, 2023

Document d’information à l’intention des promoteurs et introduction générale aux relations avec les communautés autochtones dans le cadre de projets de mise en valeur des ressources naturelles

pdf 341 Kb 2015-02-document-intention-promoteurs.pdf

d’un projet : les obligations des uns et des autres 10 4 Assistance gouvernementale 12 Tableau 1 13 Annexe 1 – Liens utiles 14 Document d’information à…

Update : October 26, 2022

Document d’information à l’intention des promoteurs et introduction générale aux relations avec les communautés autochtones dans le cadre de projets de mise en valeur des ressources naturelles

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d’un projet : les obligations des uns et des autres 10 4 Assistance gouvernementale 12 Tableau 1 13 Annexe 1 – Liens utiles 14 Document d’information à…

Update : October 26, 2022

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Motivation scolaire d'hommes en établissement de détention

Analyse d’impact réglementaire pour le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, le projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, le projet de règlement modi

Toutes les demandes PAFIRSPA déposées en 2023-2024 incluant le nom du demandeur, le titre du projet et si possible la valeur du projet et le montant de la subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention.

Toutes les demandes PAFIRSPA déposées en 2023-2024 incluant le nom du demandeur, le titre du projet et si possible la valeur du projet et le montant de la subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention.

Documents relatifs au suivi de l'avancement des recommandations du rapport du Protecteur du Citoyen

Document d’information à l’intention des promoteurs et introduction générale aux relations avec les communautés autochtones dans le cadre de projets de mise en valeur des ressources naturelles

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