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Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

pdf 2.86 Mb Revison-modele-Rapport-final.pdf

donnent lieu aux mêmes subventions que les étudiants québécois 36 , les fondations ne peuvent pas facilement concurrencer les fondations universitaires et…

Update : November 29, 2021

Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête

pdf 5.49 Mb Rapport-enquete-Bedford.pdf

contenu.quebec.ca/cdn-contenu/education/pfeq/Programme-prescolaire-primaire.pdf. 39 et 42 À propos du Programme de formation de l’école québécoise. Ministère…

Update : October 10, 2024

Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête

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contenu.quebec.ca/cdn-contenu/education/pfeq/Programme-prescolaire-primaire.pdf. 39 et 42 À propos du Programme de formation de l’école québécoise. Ministère…

Update : February 20, 2025

Cadre de gouvernance à l'égard des renseignements personnels

pdf 663 Kb CAD_Gouvernance_MIFI_2023_mod_ACC.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement/travailler-fonction-publique/services-employes-etat/conformite/protection-des-renseignements-perso…

Update : January 23, 2024

Cadre de gouvernance à l'égard des renseignements personnels

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https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement/travailler-fonction-publique/services-employes-etat/conformite/protection-des-renseignements-perso…

Update : January 23, 2024

Rapport annuel de gestion 2021-2022 du ministère de la Famille

pdf 1.02 Mb MFA-RAG_2021-2022.pdf

s du ministère de la Famille. Une version accessible de ce document est en ligne sur le site www.quebec.ca/gouv/ministere/famille/publications. Dépôt légal –…

Update : December 9, 2022

Rapport annuel de gestion 2021-2022 du ministère de la Famille

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s du ministère de la Famille. Une version accessible de ce document est en ligne sur le site www.quebec.ca/gouv/ministere/famille/publications. Dépôt légal –…

Update : December 9, 2022

Stratégie québécoise de commémoration Je me souviens

pdf 1.64 Mb Strategie-Commemoration-Gouv.pdf

des commémorations passées dans la recherche de solutions adaptées à chaque situation. https://www.quebec.ca/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/s…

Update : June 22, 2022

Stratégie québécoise de commémoration Je me souviens

pdf 1.73 Mb Strategie_Commemoration.pdf

des commémorations passées dans la recherche de solutions adaptées à chaque situation. https://www.quebec.ca/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/s…

Update : August 4, 2022

Demande de places non subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 504 Kb formulaire_demandeur-places-GNS.pdf

portrait de la personne morale actionnaire de l’entreprise qui fait la demande. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/de…

Update : April 23, 2024

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Rapport annuel de gestion 2021-2022 du ministère de la Famille

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