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Région administrative 12 : Chaudière-Appalaches

pdf 8.24 Mb 12.pdf

Rijkswaterstaat, GSA, Geoland, FEMA, Intermap and the GIS user community Code Territoire (2024) Population terrestre (km²) Superficie Code Territoire (2024)…

Update : August 16, 2024

Deux rapports (revue financière et climat de travail) produits par la firme Richter concernant l'École secondaire Saint-Laurent

pdf 360 Kb 23-380_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:37&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:39…

Update : December 4, 2023

Diverses informations concernant les étudiants de l'École primaire Saint-Clément-Est qui viennent tout juste de finir leur troisième année et s'en vont en quatrième année du primaire

pdf 391 Kb 23-226_Diffusion.pdf

et le code HDAA pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 (p) Indices de défavorisation - 2022-2023 763000 Centre de services scolaire…

Update : September 25, 2023

Diverses informations concernant les étudiants de l'École primaire Saint-Clément-Est qui viennent tout juste de finir leur troisième année et s'en vont en quatrième année du primaire

pdf 391 Kb 23-226_Diffusion.pdf

et le code HDAA pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 (p) Indices de défavorisation - 2022-2023 763000 Centre de services scolaire…

Update : September 25, 2023

Deux rapports (revue financière et climat de travail) produits par la firme Richter concernant l'École secondaire Saint-Laurent

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.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:37&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:39…

Update : December 4, 2023

Renseignements prescrits pour des bâtiments agricoles – Version 3.0

xls 85 Kb repertoire_batiment_agricole.xls

version du répertoire des bâtiments agricoles O Réel 2 1 U 3.1 X 2 ADMA Code géographique de la municipalité O Caractère 5 U Code géographique en vigueur à…

Update : June 20, 2016

Renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments agricoles

xlsx 35 Kb repertoire_batiment_agricole_3.1.xlsx

version du répertoire des bâtiments agricoles O Réel 2 1 U 3.1 X 2 ADMA Code géographique de la municipalité O Caractère 5 U Code géographique en vigueur à…

Update : July 29, 2022

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments agricoles – Version 3.1

xlsx 35 Kb repertoire_batiment_agricole.xlsx

version du répertoire des bâtiments agricoles O Réel 2 1 U 3.1 X 2 ADMA Code géographique de la municipalité O Caractère 5 U Code géographique en vigueur à…

Update : November 4, 2022

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments agricoles – Version 3.1

xlsx 35 Kb repertoire_batiment_agricole.xlsx

version du répertoire des bâtiments agricoles O Réel 2 1 U 3.1 X 2 ADMA Code géographique de la municipalité O Caractère 5 U Code géographique en vigueur à…

Update : November 4, 2022

Engagement_2024-02-FAMC.pdf

pdf 442 Kb Engagement_2024-02-FAMC.pdf

PLUS * Ministère 010 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS code nom Secteur (s’il y a lieu) 0778 FONDS AVENIR MÉCÉNAT CULTURE code nom Mois/année…

Update : May 7, 2024

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Renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments agricoles

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