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Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 des CSS et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 au plan national ou bilan provin

pdf 1.60 Mb 24-543_Diffusion.pdf

2022-2023 -621 912 $ ----------- 20098 AJUSTEMENTS SALARIAUX RELATIFS AUX ANNÉES ANTÉRIEURES - CADRES ET HORS-CADRE 1 240 880 $ ----------- TOTAL DES…

Update : December 18, 2024

Diverses statistiques sur les effectifs au primaire/secondaire (FGJ, SASAF, IMMIGRATION, EHDAA, etc.), de 2000-2001 et 2024-2025 ainsi que les statistiques sur le personnel enseignant du réseau en complément à celles rendues disponibles sur le site de

pdf 7.72 Mb 25-297_Diffusion.pdf

des articles de la Loi ainsi mentionnés. … 4 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses…

Update : September 12, 2025

Force jeunesse - Rapport final infrastructures

pdf 783 Kb force-jeunesse-rapport-final-infrastructures.pdf

/life-cycle-cost/. Association des ingénieurs-conseils du Québec . 2009. «Mémoire: Projet de loi n.65 - Loi sur Infrastructure Québec.» Barringer, Paul.…

Update : November 24, 2020

Infrastructures scolaires - Cadre de gestion

pdf 540 Kb Cadre-gestion-infra-scolaire.pdf

https://www.rbq.gouv.qc.ca/lois-reglements-et-codes/liste-des-lois-reglements-et-codes.html https://www.oaq.com/wp-content/uploads/2021/03/diagramme_loi_sur_…

Update : February 27, 2024

Infrastructures scolaires - Cadre de gestion

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https://www.rbq.gouv.qc.ca/lois-reglements-et-codes/liste-des-lois-reglements-et-codes.html https://www.oaq.com/wp-content/uploads/2021/03/diagramme_loi_sur_…

Update : February 27, 2024

Documents produits concernant l'implantation du Programme de bourses Perspective Québec (PBPQ) - Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité ou des impacts de l'implantation de ce programme de bourses entre l

pdf 1.64 Mb 23-539_Diffusion.pdf

(RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »). Vous trouverez également une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Conformément à l’article 51…

Update : February 26, 2024

Documents produits concernant l'implantation du Programme de bourses Perspective Québec (PBPQ) - Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité ou des impacts de l'implantation de ce programme de bourses entre l

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(RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »). Vous trouverez également une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Conformément à l’article 51…

Update : February 26, 2024

Approche et principes en sécurité civile

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actions et mesures planifiées en vue de gérer les risques et répondre aux sinistres Loi sur la sécurité civile / Autres lois associées à la gestion des…

Update : January 20, 2020

Approche et principes en sécurité civile

pdf 7.73 Mb sc_formation_approche_principes.pdf

actions et mesures planifiées en vue de gérer les risques et répondre aux sinistres Loi sur la sécurité civile / Autres lois associées à la gestion des…

Update : March 9, 2020

Approche et principes en sécurité civile

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actions et mesures planifiées en vue de gérer les risques et répondre aux sinistres Loi sur la sécurité civile / Autres lois associées à la gestion des…

Update : January 20, 2020

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Infrastructures scolaires - Cadre de gestion

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