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2023-152 - Documents du MAMH relatifs à deux dossiers de modification au schéma d’aménagement et de développement de Trois-Rivières
pdf 1.98 Mb DAI_2023-152_schema_amenagement_developpement_trois_rivieres.pdf
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2023-152 – Documents du MAMH relatifs à deux dossiers de modification au schéma d’aménagement et de développement de Trois-Rivières
pdf 1.98 Mb DAI_2023-152_schema_amenagement_developpement_trois_rivieres.pdf
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Document concernant l’indice de conformité du cadre normatif de gestion contractuelle du ministère de l’Économie et de l’Innovation
pdf 238 Kb RA-20200519-indice-conformite-gestion-contractuelle.pdf
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Document concernant l’indice de conformité du cadre normatif de gestion contractuelle du ministère de l’Économie et de l’Innovation
pdf 238 Kb RA-20200519-indice-conformite-gestion-contractuelle.pdf
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Rapport d’évaluation du Programme de soutien au développement de l’excellence (PSDE)
pdf 836 Kb Programme-soutien-developpement-excellence-rapport-evaluation.pdf
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Avis préalable à l’application de pesticides pour contrôler une espèce végétale en bordure d’un lac, d’un cours d’eau ou d’un milieu humide
pdf 1.02 Mb formulaire-avis-prealable-pesticide-vegetale-milieu-humide.pdf
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Arrêté numéro 2021-055 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 30 juillet 2021
pdf 143 Kb AM-2021-055.pdf
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Arrêté numéro 2021-055 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 30 juillet 2021
pdf 143 Kb AM-2021-055.pdf
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Règles de reddition de compte - Rapport financier annuel 2020-2021
pdf 1.79 Mb Regles-reddition-comptes-2020-2021.pdf
