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Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

pdf 267 Kb entente-changement-climatiques-mrnf-melccfp.pdf

d’encadrer la planification, la mise en œuvre, le suivi et la reddition de comptes ainsi que la communication des actions découlant du PEV 2030, lesquels…

Update : March 23, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

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d’encadrer la planification, la mise en œuvre, le suivi et la reddition de comptes ainsi que la communication des actions découlant du PEV 2030, lesquels…

Update : March 23, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

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Update : March 23, 2023

Documents portant sur la réforme d'Investissement Québec

pdf 209 Kb RA-reforme-iq.pdf

et professionnelles de la fonction publique qui seront transférés à Investissement Québec; • Selon le plan, le nombre de fonctionnaires associés au syndicat…

Update : March 24, 2021

Documents portant sur la réforme d'Investissement Québec

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et professionnelles de la fonction publique qui seront transférés à Investissement Québec; • Selon le plan, le nombre de fonctionnaires associés au syndicat…

Update : March 24, 2021

Copie de toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes

pdf 4.06 Mb 2025-10104.pdf

RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des…

Update : February 26, 2025

La prévention des violences à caractère sexuel par l'aménagement des campus d'enseignement supérieur. Parce qu'il faut agir. Parce que les victimes ne doivent plus jamais être laissées à elles-mêmes.

pdf 5.26 Mb prevention-VCS.pdf

sécurité, dans la réalisation de marches exploratoires et d’audits de sécurité sur le campus, dans la gestion de services d’aide aux victimes et dans des…

Update : February 28, 2024

Financement destiné aux instances régionales de concertation sur la persévérance scolaire et la réussite éducative du Québec

pdf 1.70 Mb Financement-instances-regionales-concertation-rapport-evaluation.pdf

l’éducation dans la perspective de la réussite éducative. La pertinence du soutien aux IRC a notamment été analysée en fonction de la logique d’intervention…

Update : July 12, 2023

Financement destiné aux instances régionales de concertation sur la persévérance scolaire et la réussite éducative du Québec

pdf 1.70 Mb Financement-instances-regionales-concertation-rapport-evaluation.pdf

l’éducation dans la perspective de la réussite éducative. La pertinence du soutien aux IRC a notamment été analysée en fonction de la logique d’intervention…

Update : July 12, 2023

Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille - CADRE NORMATIF - 2025-2026 à 2027-2028

pdf 596 Kb 2025-11434-Cadre-normatif_PSF-EBS-HGC.pdf

par : l’ampleur et la diversité des besoins des enfants; la nature de la fréquentation, souvent imprévisible, de courte durée et sporadique; Ministère de la…

Update : October 7, 2025

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Documents portant sur la réforme d'Investissement Québec

Documents portant sur la réforme d'Investissement Québec

Copie de toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes

La prévention des violences à caractère sexuel par l'aménagement des campus d'enseignement supérieur. Parce qu'il faut agir. Parce que les victimes ne doivent plus jamais être laissées à elles-mêmes.

Financement destiné aux instances régionales de concertation sur la persévérance scolaire et la réussite éducative du Québec

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Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille - CADRE NORMATIF - 2025-2026 à 2027-2028

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