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Microsoft Word - Directive de gestion 2002-005.doc

pdf 231 Kb dirges2002-005.PDF

Ouverture de votre dossier Monsieur, Nous confirmons l'ouverture de votre dossier et vous transmettons l'accusé de réception attestant de la…

Update : October 14, 2022

Avis - Rassemblements d'animaux (grippe aviaire chez les bovins laitiers)

pdf 206 Kb FI_avis_expos_agricoles_MAPAQ.pdf

contaminé ou des travailleurs. Des cas d’IAHP H5N1 ont également été confirmés chez plusieurs espèces d’oiseaux et de mammifères sauvages et domestiques (par…

Update : June 4, 2025

Demande d’une lettre d’attestation de validité

pdf 164 Kb DTPE-formulaire_demande_lettre_attestation_validite_fr.pdf

demander la rectification en vous adressant à la personne responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels. Par la…

Update : April 3, 2024

Demande d’une lettre d’attestation de validité

pdf 177 Kb DTPE-formulaire_demande_lettre_attestation_validite_fr.pdf

demander la rectification en vous adressant à la personne responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels. Par la…

Update : January 21, 2026

Demande accès mesure budgétaire 15093 20 mai 2022

pdf 14.08 Mb 21-507_Diffusion.pdf

École de la Belle-Rive 022 02 2 518 23 761000 Commission scolaire de la Pointe-de-l'Île 761011 École de la Belle-Rive 023 02 2 518 26 761000 Commission…

Update : September 29, 2022