Search results

Rapport financier des organismes municipaux 2014 – Données pour les municipalités locales

xls 66 Kb E3_2_RF2014_Charges_par_MRC.xls

745 0 785,799 17,653,444 AR982 Le Golfe-du-Saint-Laurent 5 1,793,379 365,916 2,554,468 2,886,979 0 354,849 767,337 0 557,131 9,280,059 AR991 Hors MRC - Nord …

Update : February 18, 2016

2018-2019 Budget - Disposable Income: More Money for Each Quebecer

pdf 1.04 Mb DisposableIncome_1819.pdf

Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-80950-0 (Print) ISBN 978-2-550-80951-7 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2018 I TABLE OF CONTENTS…

Update : October 29, 2024

rapports financiers détaillés (états financiers : formulaires TRAFICS) de tous les Centres de service scolaire (Commissions scolaires), pour les années 2013 à 2023 en format Excel

pdf 284 Kb 23-415_Diffusion.pdf

a-linformation-avril-a-juin-2022/?a=a&cHash=c038b8b76b1412e741ad414cb8cfb3da https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponse…

Update : November 27, 2023

rapports financiers détaillés (états financiers : formulaires TRAFICS) de tous les Centres de service scolaire (Commissions scolaires), pour les années 2013 à 2023 en format Excel

pdf 284 Kb 23-415_Diffusion.pdf

a-linformation-avril-a-juin-2022/?a=a&cHash=c038b8b76b1412e741ad414cb8cfb3da https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponse…

Update : November 27, 2023

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6.12 Mb 25-317_Diffusion.pdf

Mise à l’essai du circuit du dispositif auxiliaire (référence article 5.2.2.1-Z) Confirmation du fonctionnement du circuit du dispositif auxiliaire Consigner…

Update : October 21, 2025

Rapport financier 2021 – Liste des organismes municipaux sans rapport financier

xlsx 16.37 Kb A1b_2_RF2021_Autres_organismes_municipaux_Absents.xlsx

résiduelles de l'Est de la Minganie R1255 Régie intermunicipale de gestion des matières résiduelles Avignon-Bonaventure R2102 Régie intermunicipale du…

Update : March 1, 2023

R2_Acteurs_Touristiques_final

pdf 9.99 Mb R2_Acteurs_Touristiques_final.pdf

discussion « C’est souvent les questions qui nous sont posées dans les salons aussi. (…) quand on envoie des motocyclistes là, est-ce que c’est bien…

Update : December 13, 2022

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 561 Kb MRNF_Engagements_2025-02.pdf

conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du contrat Date de publication du contrat Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat…

Update : March 11, 2025

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de juin 2025

pdf 666 Kb LIS_engagements_juin_2025.pdf

Nature du contrat Numéro de référence Titre Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du contrat Date de…

Update : July 10, 2025

Formulaire de rapport – Programme NovaScience : Soutien aux projets

pdf 1.32 Mb FO-NovaScience_volet2_bilan_modification.pdf

publiques Gouvernement du Québec - Programme NovaScience – Soutien aux projets récurrents (subvention demandée) - Autres programmes du MEIE - Autres…

Update : April 15, 2024

Search results

Filters

Rapport financier des organismes municipaux 2014 – Données pour les municipalités locales

2018-2019 Budget - Disposable Income: More Money for Each Quebecer

rapports financiers détaillés (états financiers : formulaires TRAFICS) de tous les Centres de service scolaire (Commissions scolaires), pour les années 2013 à 2023 en format Excel

rapports financiers détaillés (états financiers : formulaires TRAFICS) de tous les Centres de service scolaire (Commissions scolaires), pour les années 2013 à 2023 en format Excel

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

Rapport financier 2021 – Liste des organismes municipaux sans rapport financier

R2_Acteurs_Touristiques_final

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de juin 2025

Formulaire de rapport – Programme NovaScience : Soutien aux projets

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca