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Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

pdf 0.94 Mb RA_Etude_ISQ_202305_MJQ.pdf

terminé (au moment de la collecte de données), le niveau moyen de satisfaction à l’égard de la conclusion de ce processus est de 7,617. Le niveau de…

Update : January 23, 2024

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

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terminé (au moment de la collecte de données), le niveau moyen de satisfaction à l’égard de la conclusion de ce processus est de 7,617. Le niveau de…

Update : January 23, 2024

Mémoire de L’institut national de l’image et du son_vf00

pdf 4.28 Mb Institut_national_image_son.pdf

7 PRÉCARITÉ DE LA STRUCTURE DE FINANCEMENT Le budget annuel moyen de L’inis est de l’ordre de 4,5 M$. Au cours des dernières années, l’inflation et…

Update : February 13, 2026

Rapport de suivi - Consultation portant sur la convention de mise en marché

pdf 225 Kb Rapport_de_suivi_-_Conventions_de_mise_en_marche.pdf

Office des producteurs de bois de la Gatineau Office des producteurs de bois de Pontiac Producteurs de lait de chèvre du Québec Sollio Groupe coopératif…

Update : November 22, 2021

Rapport de suivi - Consultation portant sur la convention de mise en marché

pdf 225 Kb Rapport_de_suivi_-_Conventions_de_mise_en_marche.pdf

Office des producteurs de bois de la Gatineau Office des producteurs de bois de Pontiac Producteurs de lait de chèvre du Québec Sollio Groupe coopératif…

Update : November 22, 2021

Guide de procédure : Changement de régime d’une municipalité locale

pdf 1.02 Mb guide_change_regime.pdf

propositions de changement de régime et de changement de nom; le droit de toute personne de faire connaître par écrit au ministre son opposition aux demandes…

Update : July 15, 2020

Guide de procédure : Changement de régime d’une municipalité locale

pdf 1.02 Mb guide_change_regime.pdf

propositions de changement de régime et de changement de nom; le droit de toute personne de faire connaître par écrit au ministre son opposition aux demandes…

Update : July 15, 2020

Politique ministérielle - pour une police de proximité au service de la population : rapprochement, concertation et proactivité

pdf 713 Kb PO_Police_Proximite.pdf

Service de police de la Ville de Montréal Service de police de la Ville de Québec Service de police de Laval Service de police de la Ville de Gatineau…

Update : December 16, 2025

INVENTAIRE DE LA BIOMASSE DISPONIBLE POUR PRODUIRE DE LA BIOÉNERGIE ET PORTRAIT DE LA PRODUCTION DE LA BIOÉNERGIE SUR LE TERRITOIRE QUÉBÉCOIS

pdf 18.36 Mb ED-inventaire-biomasse-bioenergies-WSP-2021-MEIE.pdf

conserve de fruits et de légumes et fabrication de spécialités alimentaires Fabrication de produits laitiers Fabrication de produits de viande Préparation et…

Update : November 24, 2022

INVENTAIRE DE LA BIOMASSE DISPONIBLE POUR PRODUIRE DE LA BIOÉNERGIE ET PORTRAIT DE LA PRODUCTION DE LA BIOÉNERGIE SUR LE TERRITOIRE QUÉBÉCOIS

pdf 18.36 Mb ED-inventaire-biomasse-bioenergies-WSP-2021-MEIE.pdf

conserve de fruits et de légumes et fabrication de spécialités alimentaires Fabrication de produits laitiers Fabrication de produits de viande Préparation et…

Update : November 24, 2022

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Mémoire de L’institut national de l’image et du son_vf00

Rapport de suivi - Consultation portant sur la convention de mise en marché

Rapport de suivi - Consultation portant sur la convention de mise en marché

Guide de procédure : Changement de régime d’une municipalité locale

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Politique ministérielle - pour une police de proximité au service de la population : rapprochement, concertation et proactivité

INVENTAIRE DE LA BIOMASSE DISPONIBLE POUR PRODUIRE DE LA BIOÉNERGIE ET PORTRAIT DE LA PRODUCTION DE LA BIOÉNERGIE SUR LE TERRITOIRE QUÉBÉCOIS

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