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RÉSIDENTIELS (si applicables) DÉNOMINATION DE LA SOUS-CATÉGORIE TAUX SOUS-CATÉGORIE DE RÉFÉRENCE TAUX SOUS-CATÉGORIE 902001 902002 900009 902003 IMPOSABLES…

Museums 78 048 3. Société de la Place des Arts de Montréal and Société du Grand Théâtre de Québec 26 432 4. Société de développement des entreprises…

municipalités de moins de 1 000 habitants qui n’ont pas d’édifices de commerce de détail Maintien ou diminution de la proportion des municipalités de moins d…

Répertoire de ressources en développement durable Coordination et rédaction Direction des politiques, de la prospective, de la veille et de la recherche…

Répertoire de ressources en développement durable Coordination et rédaction Direction des politiques, de la prospective, de la veille et de la recherche…

niveau de confiance dans les données, ni le degré d’avancement de la démarche. Ceux-ci dépendent plutôt de la qualité, de la précision et de l’actualisation…

BÉNÉFICIAIRE, N° de bon de commande, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION N° d'écriture de SAGIR ou CATÉGORIE (voir note 1) N° de référence du Ministère ou de…

Heritage x 255 092 2. Provincial Museums x 80 045 3. Société de la Place des Arts de Montréal and Société du Grand Théâtre de Québec x 43 852 4. Société de…

Montant total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 5 Ministère de la Famille I Contrat de gré à gré Services professionnels…

Heritage x 255 092 2. Provincial Museums x 80 045 3. Société de la Place des Arts de Montréal and Société du Grand Théâtre de Québec x 43 852 4. Société de…