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scolaire des Monts-et-Marées (CSSMM) : 1. Liste des bâtiments et des écoles, avec leurs années de construction; 2. Liste des évaluations de santé (cote) des…

guide explicatif de la Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance (Mesure) ou aux autres…

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DRFMP soit la Direction des ressources financières, matérielles et de la planification; DGI soit la Direction de la gestion immobilière; DGSCSI soit la Direc…

- total de la section 3 Autres sources de financement - total de la section 4 Contribution de l’organisme - total de la section 5 Solde Montant de l’aide…

- total de la section 3 Autres sources de financement - total de la section 4 Contribution de l’organisme - total de la section 5 Solde Montant de l’aide…

viser la résilience du cadre bâti et de l’espace public. Ces dispositions doivent porter notamment sur : • la durabilité des matériaux; • la stabilité et la…

2 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

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SOUTIEN À LA QUALIF. DE LA MAIN D'OEUVRE DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ ET MONTANTS FORF. PR ENS. SASI 0 $ ----------- VOLET 1 SOUTIEN À LA QUALIFICATION D…