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Rapport élaboré en 2017 par David Birnbaum sur le Collège régional Champlain, à la demande de la ministre de l'époque, concernant la gouvernance du Collège.

pdf 341 Kb 24-63_Diffusion.pdf

entreprises nous amène à nous demander encore une fois si le Collège a trouvé le juste équilibre entre une administration centralisée et l’autonomie des…
Update : May 17, 2024
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information.

pdf 182 Kb decision_F2025122.pdf

nombre, une seule plainte s’est avérée fondée. Si vous désirez contester cette décision, il vous est possible de le faire auprès de la Commission d'accès à…
Update : November 21, 2025
Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 163 Kb decision_F2024107.pdf

un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande…
Update : November 4, 2024
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information.

pdf 154 Kb decision_F2025115.pdf

un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande…
Update : November 21, 2025
Décision et réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 535 Kb F2025040_Diffusion.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…
Update : July 24, 2025
Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 184 Kb decision_F2025094.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…
Update : November 3, 2025
Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 217 Kb decision_F2025183.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…
Update : February 9, 2026
Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 324 Kb decision_F2025098.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…
Update : November 5, 2025
Réponse tranmsmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 210 Kb decision_F2025196.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…
Update : February 25, 2026
Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 193 Kb decision_F2024180.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…
Update : April 1, 2025