Search results

Marielle Fecteau — Préfète de la MRC du Granit M. Hugues Grimard — Préfet de la MRC des Sources M. Steve Lussier — Maire de la Ville de Sherbrooke M. Bernard…

Des conditions d’accès dans la voie maritime du Saint-Laurent 34,3 % 65,7 % Des canaux (écluses) 35,3 % 55,6 % De la sécurité dans les marinas 22,5 % 56,5 %…

Des conditions d’accès dans la voie maritime du Saint-Laurent 34,3 % 65,7 % Des canaux (écluses) 35,3 % 55,6 % De la sécurité dans les marinas 22,5 % 56,5 %…

ressources utiles à la gestion d’un sinistre V 1.0 SECTION 1 █ La structure et les modalités d’organisation de la réponse aux sinistres La municipalité étant…

ressources utiles à la gestion d’un sinistre V 1.0 SECTION 1 █ La structure et les modalités d’organisation de la réponse aux sinistres La municipalité étant…

locaux et internationaux, nécessaires à la réalisation de la mission de l’Organisme, ne dépassant pas les barèmes en vigueur dans la fonction publique du…

intégrée dans les lettres patentes, favoriserait la transparence et une certaine capacité d’adaptation aux besoins locaux de la part du centre administratif.…

intégrée dans les lettres patentes, favoriserait la transparence et une certaine capacité d’adaptation aux besoins locaux de la part du centre administratif.…

revenus à la suite de la hausse des inscriptions peut diminuer la proportion des coûts fixes, tels que le salaire de la ou du responsable du camp de jour et …

être déposé au greffe de la Cour du Québec dans les trente (30) jours qui suivent la date de la réception de la décision finale par les parties. c) PROCÉDURE…