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avec le deuxième point de votre demande, des documents fournis en réponse à une demande d’accès ont été diffusés en septembre 2025 sur le site du Ministère,…

plus publiés au SEAO Période du 2025-06-01 au 2025-06-30 I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de 1…

concernant l'acquisition d'une solution en TI * Alain Dubé Québec 49 000,00 $ 49 000,00 $ Montréal I indique une publication initiale, M indique …

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collaboration avec l’ASCQ Ansanm Nou Lé Paré ⮚ Contexte d’émergence ✔ Une expertise vécue peu développée ✔ Un territoire à risque ✔ Une volonté locale (et…

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vérification de la capacité financière d’une demande de Certificat d’acceptation du Québec pour études au cours de la dernière année. À cet égard, nous vous…

contribution, les GNS font face à : • Une absence de financement récurrent comparable au réseau subventionné ; • Une augmentation continue des exigences…

document. 20 -1 15 -0 39 -0 2- 3 Qu’arrive-t-il lors du départ d’un membre ? Pour le conseil d’une école, une vacance à la suite du départ d’un représentant…

suivants : « 15° à une cérémonie funéraire à laquelle assistent plus de 50 personnes à l’intérieur; 15.1 à une cérémonie de mariage à l’intérieur; 16° à un…