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suivants : « 15° à une cérémonie funéraire à laquelle assistent plus de 50 personnes à l’intérieur; 15.1 à une cérémonie de mariage à l’intérieur; 16° à un…

document. 20 -1 15 -0 39 -0 2- 3 Qu’arrive-t-il lors du départ d’un membre ? Pour le conseil d’une école, une vacance à la suite du départ d’un représentant…

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

a obtenu plus d'une sanction des études à une même année-session, on privilégie le diplôme d'études collégiales (DEC) effectivement émis. Le taux…

la LQE); • Nombre de demandes formulées par l’organisme à la Commission en vertu de l’article 137.1 de la Loi sur l’accès; • Nombre de dossier de DAI faisant…

la LQE); • Nombre de demandes formulées par l’organisme à la Commission en vertu de l’article 137.1 de la Loi sur l’accès; • Nombre de dossier de DAI faisant…

des documents fournis en réponse à une demande d’accès portant sur la qualification des enseignants ont été diffusés sur le site du Ministère, à savoir la …

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…