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Documents d’appel d’offres et du contrat entre le TECFEE et le ministère de l’éducation/Gouvernement du Québec

pdf 7.56 Mb 23-464_Diffusion.pdf

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : December 28, 2023

Contrat entre le ministère de l'Éducation et le Groupe Proxima inc, conclu le 25 septembre 2022 et publié dans SEAO le 24 avril 2024.

pdf 5.34 Mb 24-75_Diffusion.pdf

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : May 22, 2024

Contrat entre le ministère de l'Éducation et le Groupe Proxima inc, conclu le 25 septembre 2022 et publié dans SEAO le 24 avril 2024.

pdf 5.43 Mb 24-75_Diffusion-1.pdf

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : May 22, 2024

Documents d’appel d’offres et du contrat entre le TECFEE et le ministère de l’éducation/Gouvernement du Québec

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Update : December 28, 2023

Contrat entre le ministère de l'Éducation et le Groupe Proxima inc, conclu le 25 septembre 2022 et publié dans SEAO le 24 avril 2024.

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Update : May 22, 2024

Toutes les lettres envoyées par la sous-ministre, madame Carole Arav, depuis le 1er janvier 2025 aux centres de services scolaires/commissions scolaires.

pdf 1.42 Mb 24-677_Diffusion.pdf

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : January 28, 2025

Toute note de service, orientation ou directive transmise par le ministère de l’Éducation aux Centres de services scolaires francophones au sujet de l’usage du français en milieu scolaire, depuis le 1er janvier 2022.

pdf 1.84 Mb 25-233_Diffusion.pdf

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : September 23, 2025

Le contrat octroyé au Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO) le 16 avril 2025 dont le mandat vise à obtenir des services professionnels afin de développer un cadre conceptuel et méthodologique de monitorage de la

pdf 12.93 Mb 25-84_Diffusion.pdf

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : June 3, 2025

Cadre normatif pour atténuer les nuisances et réduire les risques d’origine anthropique relatifs au transport routier, ferroviaire et aérien ainsi qu’aux sources fixes de bruit

pdf 137 Kb BRO_ogat_cadre_normatif_bruits_risques_associes.pdf

prévisions d’ambiance sonore ayant une valeur NEF de 30 ou plus; • Régir les nouveaux usages sensibles dans les secteurs exposés à une prévision d’ambiance…

Update : August 11, 2025

La valeur des investissements faits à l’École nationale du meuble et de l’ébénisterie – Campus Montréal depuis les dix dernières années, la valeur des équipements et de l’édifice (54445 De Lorimier) de cette école.

pdf 0.91 Mb 24-18_Diffusion.pdf

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

Update : May 8, 2024

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Contrat entre le ministère de l'Éducation et le Groupe Proxima inc, conclu le 25 septembre 2022 et publié dans SEAO le 24 avril 2024.

Contrat entre le ministère de l'Éducation et le Groupe Proxima inc, conclu le 25 septembre 2022 et publié dans SEAO le 24 avril 2024.

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Contrat entre le ministère de l'Éducation et le Groupe Proxima inc, conclu le 25 septembre 2022 et publié dans SEAO le 24 avril 2024.

Toutes les lettres envoyées par la sous-ministre, madame Carole Arav, depuis le 1er janvier 2025 aux centres de services scolaires/commissions scolaires.

Toute note de service, orientation ou directive transmise par le ministère de l’Éducation aux Centres de services scolaires francophones au sujet de l’usage du français en milieu scolaire, depuis le 1er janvier 2022.

Le contrat octroyé au Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO) le 16 avril 2025 dont le mandat vise à obtenir des services professionnels afin de développer un cadre conceptuel et méthodologique de monitorage de la

Cadre normatif pour atténuer les nuisances et réduire les risques d’origine anthropique relatifs au transport routier, ferroviaire et aérien ainsi qu’aux sources fixes de bruit

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