Search results
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Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023
pdf 2.60 Mb BIL_PPTFI_2022_23.pdf
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Décision
pdf 2.58 Mb Demande-acces-MRIF-20231106-001.pdf
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2024-153 – Tout document en lien avec le règlement no. 24-02 – Règlement amendant le Schéma d'aménagement et de développement 2005 de la MRC Thérèse-de-Blainville
pdf 10.96 Mb DAI_2024-153_schema_amenagement.pdf
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Demande accès document travaux rapport 21 février 2022
pdf 0.98 Mb 21-350_Diffusion.pdf
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Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure
pdf 348 Kb CN_LMF_indemnisation_hydrocarbures_2023_MEIE.pdf
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Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure
pdf 348 Kb CN_LMF_indemnisation_hydrocarbures_2023_MEIE.pdf
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Budget de dépenses 2025-2026 – Stratégie de gestion des dépenses et renseignements supplémentaires
pdf 5.66 Mb 1_Strategie_gestion_dpenses.pdf
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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 4 – État de la situation financière
pdf 1.43 Mb manuel_chapitre_4.pdf
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Mesure de soutien à la relève en recherche au collégial - Guide des subventions 2023-2024
pdf 484 Kb Guide-MSR-2023-2024-PART-PAREA-PREP.pdf
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Formulaire - Section 6 – Règles d’organisation de la prestation des services de garde (CPE)
pdf 802 Kb Section-6-Regles-organisation-CPE.pdf