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Les avis, analyses ou tout autre document produits par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés

pdf 1.35 Mb 24-214_Diffusion.pdf

.1?code=se:34&historique=20240716#20240716 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/version/lc/a-2.1?code=se:35&historique=20240716#20240716…

Update : July 31, 2024

Les avis, analyses ou tout autre document produits par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés

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.1?code=se:34&historique=20240716#20240716 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/version/lc/a-2.1?code=se:35&historique=20240716#20240716…

Update : July 31, 2024

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

pdf 1.93 Mb 24-622_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:19&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:24…

Update : March 19, 2025

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

pdf 1.93 Mb 24-622_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:19&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:24…

Update : September 29, 2025

Programme d'études techniques

pdf 2.48 Mb PE06-260B0-Environnement-Hygiene-Securite-Travail.pdf

les pages blanches du document imprimé (qui correspondent aux pages 2, 6, 12, 14, 18, 20, 22, 24, 38, 46, 58, 60, 72, 76, 82, 86, 94, 98, 106, 112, 118 et…

Update : October 21, 2022

Programme d'études techniques

pdf 2.48 Mb PE06-260B0-Environnement-Hygiene-Securite-Travail.pdf

les pages blanches du document imprimé (qui correspondent aux pages 2, 6, 12, 14, 18, 20, 22, 24, 38, 46, 58, 60, 72, 76, 82, 86, 94, 98, 106, 112, 118 et…

Update : October 21, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 1.97 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.pdf

Chicoutimi - - - 3,38 - 3,38 3,38 - 41 479 41 479 Université du Québec à Montréal 10,13 0,70 10,83 15,80 - 15,80 26,63 151 014 193 894 344 908 Université du…

Update : April 11, 2022

Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 3.26 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

Chicoutimi - - - 3,38 - 3,38 3,38 - 41 479 41 479 Université du Québec à Montréal 10,13 0,70 10,83 15,80 - 15,80 26,63 151 014 193 894 344 908 Université du…

Update : January 21, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

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Chicoutimi - - - 3,38 - 3,38 3,38 - 41 479 41 479 Université du Québec à Montréal 10,13 0,70 10,83 15,80 - 15,80 26,63 151 014 193 894 344 908 Université du…

Update : April 11, 2022

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