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Dépenses fiscales 2018

pdf 3.15 Mb AUTFR_DepensesFiscales2018.pdf

forme d’un usufruit ou d’un droit d’usage si le don est fait dans le cadre d’une donation avec réserve d’usufruit ou d’usage reconnue – et de 25 % de cet…

Update : July 6, 2021

Dépenses fiscales 2018

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forme d’un usufruit ou d’un droit d’usage si le don est fait dans le cadre d’une donation avec réserve d’usufruit ou d’usage reconnue – et de 25 % de cet…

Update : July 6, 2021

RFA 2023-2024 - Saint-Félicien

pdf 444 Kb RFA2324_FEL.pdf

A-B-D 51 52 A-B-D 52 53 A-B-D 53 54 A-B-D 54 55 A-B-D 55 56 A-B-D 56 57 A-B-D 57 58 A-B-D 58 59 A-B-D 59 60 A-B-D 60 61 A-B-D 61 62 A-B-D 62 63 A-B-D 63 64…

Update : February 24, 2025

22-574 Partie 3 - Copie.pdf

pdf 25 Mb 22-574_Partie_6.pdf

505 O .K. 506 O .K. 507 O .K. D O C U M EN T D E TR AVAIL R APPO R T FIN AN C IER 2008-2009 C S : 760 C .S. D E TEST R EG IO N : 080 D ATE : 2009-7-20 13h:19…

Update : October 27, 2023

22-574 Partie 3 - Copie.pdf

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505 O .K. 506 O .K. 507 O .K. D O C U M EN T D E TR AVAIL R APPO R T FIN AN C IER 2008-2009 C S : 760 C .S. D E TEST R EG IO N : 080 D ATE : 2009-7-20 13h:19…

Update : October 27, 2023

Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des

pdf 15.47 Mb 25-20_Diffusion.pdf

Le programme d’études Techniques de l’informatique (420.A0) est admissible. 6 Le programme d’études Techniques d’animation 3D et de synthèse d’images…

Update : July 24, 2025

Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

pdf 3.46 Mb 25-230_Diffusion.pdf

violence au sein d’une relation intime, il est judicieux de chercher de l’aide (ex. : auprès d’une personne de confiance ou encore d’une ou d’un adulte). 47…

Update : August 20, 2025

M71562_Diffusion.pdf

pdf 16.73 Mb M71562_Diffusion.pdf

demande d’aide financière, liée à un projet de parcours immersif, est en cours d’analyse dans le cadre du volet 3 du programme d’Aide financière aux…

Update : December 5, 2025

Bornes et câbles de recharge admissibles au programme Roulez vert

xlsx 71 Kb roulez-vert-liste-bornes-recharge-admissibles.xlsx

JNT-EVL007 Xiamen Joint Tech. Co. Ltd. JNT-EVM005 Zerova AX48 (AXLU111001D) Zerova AX80 (AXLU191001D) https://quebec.ca/aide-financiere-vehicule-electrique…

Update : February 18, 2026

Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2020

pdf 2.18 Mb CPTFR_fourn_ben-2019-2020.pdf

le 31 mars 2020 725 769 Maison d'aide et d'hébergement l'Aid'Elle inc. MSSS............................................................. 725…

Update : February 2, 2022

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Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

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Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2020

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