Search results

Le montant et les modalités de paiement de ces frais sont prescrits par règlement du gouvernement; ce règlement peut prévoir les cas où une personne est…

Le montant et les modalités de paiement de ces frais sont prescrits par règlement du gouvernement; ce règlement peut prévoir les cas où une personne est…

judiciaires. 11. Approbation du contenu Supérieur immédiat Signature Niveau Date Supérieur hiérarchique Signature Niveau Date 12. Évaluation de l'emploi…

adaptées pour les véhicules électriques. 2.3 Durée du programme Ce cadre normatif entre en vigueur à la date de son approbation par le Conseil du trésor et…

financières visant certains paiements, afin qu’il prenne action (rejet du paiement initial, annulation du paiement, réémission, si requis). Ensuite, le…

plaignant. La date avant laquelle le résultat du traitement de sa plainte lui sera communiqué est indiquée sur cet accusé. Elle correspond à un délai de…

t/loi_reglements_politiques/AIR-paiement-differends_2024.pdf…

ont été imputés au programme Lexius depuis 2021-2022 : 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 (en date du 28 février 2025) 23,9 M$ 36,7 M$ 21,1 M$ 13,5 M$…

document officiel de la SQEEP 2019-2025, cette action était requise pour le 1er septembre 2022. La date limite a été modifiée dans le bilan municipal…

de travail de la TLGIRT ou à une date convenue, la FES est traitée par les délégués pour adoption. Cette période de temps accordés aux membres permettra à…