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il doit en informer la RSG. Il peut, par procuration, autoriser une autre personne à signer la fiche d’assiduité à sa place. Cette autorisation doit…

il doit en informer la RSG. Il peut, par procuration, autoriser une autre personne à signer la fiche d’assiduité à sa place. Cette autorisation doit…

Centre de services scolaire des Samares CÉDULE DE REMBOURSEMENT Date de paiement Intérêt Capital Frais de gestion Frais d'émission Paiement Solde en…

Centre de services scolaire des Samares CÉDULE DE REMBOURSEMENT Date de paiement Intérêt Capital Frais de gestion Frais d'émission Paiement Solde en…

et excluant ceux en lien avec la Covid-19 retenus sur le formulaire AS-471 (les lignes correspondantes). L’information utilisée sur le formulaire AS-478 en…

le formulaire « Demande d’autorisation d’un projet de recherche », le formulaire « Engagement à la confidentialité », une preuve de statut d’étudiante à la…

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE ∗ Ministère 060 Santé et Services sociaux Code Nom Mois/année Juin 2023 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

importés d’une province à l’autre sur preuve du paiement des droits de douane dont ils ont été l’objet dans la province d’où ils sont exportés et sur …

du matériel produit; • la liste de tous les SGEE participants au projet (dans le formulaire prescrit, annexé au formulaire de rapport final); • toute autre…

l’égard d’un grand projet d’investissement Avis au demandeur Les renseignements fournis dans ce formulaire sont recueillis par le ministère des Finances…