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énumérées ci-dessous. Jours de fermeture prévue Définition Jour de fermeture prévue Un jour de fermeture prévue correspond à un jour indiqué dans l’entente…

Les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration…

énumérées ci-dessous. Jours de fermeture prévue Définition Jour de fermeture prévue Un jour de fermeture prévue correspond à un jour indiqué dans l’entente…

et objectifs ............................................................ 10 Processus de mise à jour du Plan d’adaptation…

• Premier versement du montant représentant 40 % de la subvention totale : dans les soixante (60) jours suivant la signature de la convention de subvention…

Billie, une autre enfant atteinte, a commencé son traitement à 31 jours, après avoir déjà perdu la capacité de marcher. Chaque jour sans traitement est une…

une obligation écrite contractée le jour du discours sur le budget ou avant ce jour; — la construction du bien par la société ou pour son compte était…

une obligation écrite contractée le jour du discours sur le budget ou avant ce jour; — la construction du bien par la société ou pour son compte était…

comptabilisée en jours ou en demi-jours d’occupation en fonction de la fréquentation prévue à l’entente de services et dans le respect des définitions…

comptabilisée en jours ou en demi-jours d’occupation en fonction de la fréquentation prévue à l’entente de services et dans le respect des définitions ci…