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Personnes ou entreprises principalement concernées par les renseignements : • Une autre catégorie de personnes (le citoyen ou l’entreprise concerné par la…

les coopératives (L.C. 1998, ch. 1); • une entreprise collective définie au sens de la Loi sur l’économie sociale (RLRQ, chapitre E-1.1.1); • une entreprise…

combien d’entreprises seront touchées par la mesure en 2027, considérant que ce nombre dépendra des stratégies d’acquisition de véhicules de chaque …

l’obstruction des fenêtres12. À l’inverse, les motifs invoqués pour accepter les demandes sont l’« ouverture » à ces pratiques, la réaction aux plaintes…

l’obstruction des fenêtres12. À l’inverse, les motifs invoqués pour accepter les demandes sont l’« ouverture » à ces pratiques, la réaction aux plaintes…

Pour le soutien aux initiatives avec les collectivités et les entreprises : - Nombre de partenaires par catégorie (entreprise privée, entreprise d’économie…

Pour le soutien aux initiatives avec les collectivités et les entreprises : - Nombre de partenaires par catégorie (entreprise privée, entreprise d’économie…

primaire et du préscolaire. Cession de permis rétroactive pour la nouvelle entreprise « Vision Trois-Rivières inc. », le Numéro d'entreprise du Québec…

Approvisionnement (biens) 2021-04-28 1494465 Acquisition - Covid 19 - MSP-API- DGARH-21-22-01-C * Entreprise Prémont Louiseville 57 500,00 $ 57 500,00 $…

res pour les entreprises et participation du gouvernement pour atténuer le coût du projet par année Total des coûts pour les entreprises 0 $ 0 $ Revenu…