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OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS (4)…

ET DU PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES) Activité : Aide aux immobilisations Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et…

ET DU PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES) Activité : Aide aux immobilisations Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et…

DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE ‐ AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS Subvention visant à…

DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE ‐ AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS Subvention visant à…

de la subvention à recevoir - Passif au titre des sites contaminés 05 06 - Subventions - Autres 06 07 Total - Subventions de transfert du MES 4 908 019 3 945…

classeurs Annexe 3 - Subventions et amortissement des apports reportés - MES Fonds des immobilisations Pour l'exercice terminé le 30 juin 2024 Page 12 …

qui dépose une demande pour obtenir une subvention. Le terme « demandeur » signifie également « bénéficiaire » suivant la prise d’effet de la convention de …

AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE FORESTIER Total 330 000,00 Jean-Talon CATÉGORIE : SUBVENTION NORMÉE AUTRES SUBVENTIONS OBJET : Aide financière accordée…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…