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ajustement au questionnaire n’a été apporté à la suite du prétest. La collecte des données a été réalisée du 11 au 23 octobre 2016 inclusivement. Un courriel…

Cadre de gestion Plan pour une économie verte 2030 Coordination et rédaction Cette publication a été réalisée par la Direction de la coordination…

TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément) (4) MOIS/ANNÉE : JANVIER 2023 Ce programme a pour principal objectif de contribuer au…

Cadre de gestion Plan pour une économie verte 2030 Coordination et rédaction Cette publication a été réalisée par la Direction de la coordination…

TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément) (4) MOIS/ANNÉE : JANVIER 2023 Ce programme a pour principal objectif de contribuer au…

following: "(a.1) it is organized in a place where the activities are not otherwise suspended for a group of persons under 18 years of age or, if it is…

ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration a été élaboré en conformité avec la Loi sur l’administration publique (RLRQ, c. A-6.01).…

conformément à l’article 16.1. __________________________ 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. […] SECTION II…

Le BC vérifie la date à laquelle la formation a été réussie et la date de reconnaissance de la RSGE. La RSGE qui n’a pas réussi la formation ou qui n’a pas…

Le BC vérifie la date à laquelle la formation a été réussie et la date de reconnaissance de la RSGE. La RSGE qui n’a pas réussi la formation ou qui n’a pas…