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développement régional ............................................................................30 3.3 La Table Québec-régions…

commissions scolaires, nos salutations distinguées. Dany Roy, CPA, ASC Sous-ministre adjoint p. j. : 1 c. c. : Mesdames les directrices et Messieurs les…

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sur l’énergie, car c’est l’énergie qui le fait vivre et qui permet à ses machines de fonctionner. Toutefois, lorsque l’on désire maintenir un équilibre avec…

font la fierté du Québec. 1 CONSOLIDER 123,3 M$ Avec les importantes difficultés causées par la pandémie, le milieu culturel doit pouvoir consolider ses…

droit d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7.…

droit d’accès à un document diffusé conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. AVIS DE RECOURS…

remboursables lors d’un déplacement et autres frais inhérents adoptée par le C.T. 194603 du 30 mars 2000. (en vigueur le 1er avril 2025) 3. Ces personnes qui…

non-divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29.…