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D’ENQUÊTE SUR LA GESTION DE LA MODERNISATION DES SYSTÈMES INFORMATIQUES DE LA SOCIÉTÉ DE L’ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC On February 16, 2026, the…

2021 UNIFORMISÉE Code géo Nom de la municipalité Désignation Code de la MRC Nom de la MRC ou du territoire regroupé (NR) Code Reg.adm. Nom Reg. Adm. Statut…

2021 UNIFORMISÉE Code géo Nom de la municipalité Désignation Code de la MRC Nom de la MRC ou du territoire regroupé (NR) Code Reg.adm. Nom Reg. Adm. Statut…

Québec) En vue de l’application d’une loi, d’un règlement ou d’un décret Personnel technique ; Personnel de la Direction de la gestion et de la planification…

vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information du Québec de réviser cette décision, et ce, dans les trente (30) jours suivant la date de la…

religieuse de l’État; 3° l’égalité de tous les citoyens et citoyennes; 4° la liberté de conscience et la liberté de religion. 3. La laïcité de l’État exige…

1 : Diffusion de la procédure et de la liste des immeubles à l’étude An 2 : Diffusion de la liste des immeubles à l’étude 15. Élaborer et mettre en place des…

1 : Diffusion de la procédure et de la liste des immeubles à l’étude An 2 : Diffusion de la liste des immeubles à l’étude 15. Élaborer et mettre en place des…

Toutefois, la date de début du projet doit être convenue en amont de la signature de la convention de subvention. La durée de réalisation du projet ne peut…

age La taille de l’échantillon La méthode de sélection La collecte des données La méthode d’estimation L’évaluation de la qualité des résultats et de la…