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présenté au Comité de suivi de la mise en œuvre et de l’évaluation de la Politique À part entière et au conseil d’administration de l’OPHQ pour adoption. La…

goût de poursuivre son engagement dans son jeu; o l’enfant a profité préalablement de suffisamment de temps de jeu libre; o l’intention pédagogique se situe…

nommé selon la Loi sur la fonction publique; • la plainte à la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail, pour le…

d'entrée en vigueur de la modification ou de la destruction (Année Mois ) IDENTIFICATION DE L'ORGANISME 1. NOM DE L'ORGANISME : Ministère des…

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l’Abitibi-Témiscamingue, la Côte-Nord, le Nord-du-Québec, la Gaspésie-Îles-de-la-Madelaine, le comté d’Antoine-Labelle, le comté de La Vallée-de-la-Gatineau,…

l’Abitibi-Témiscamingue, la Côte-Nord, le Nord-du-Québec, la Gaspésie-Îles-de-la-Madelaine, le comté d’Antoine-Labelle, le comté de La Vallée-de-la-Gatineau,…

Conseil québécois de la coopération et de la mutualité 4 LE CONSEIL QUÉBÉCOIS DE LA COOPÉRATION ET DE LA MUTUALITÉ (CQCM) Fondé en 1940, le Conseil québécois…

2009-2010 04 11043809 CSSS de la Vallée-de-la-Batiscan (1104-3809) Public 650 0 0 17 4 44809 7553 C56000 TOTAL DES COUTS DIRECTS BRUTS CDB 2009-2010 04…

l’intervention de l’inspecteur ou de l’enquêteur est complémentaire à la mission des directeurs de la protection de la jeunesse (DPJ) et des corps de police.…