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offerts par un centre de réadaptation; ➢ des services offerts par un organisme communautaire; ➢ des services offerts par la Direction de la protection de la…

té par appel d’offres afin de consolider ce dernier. 7.2 Terres mises en disponibilité à l’initiative du ministre par tirage au sort Un emplacement à des…

construction : Les correspondances (lettres et courriels) envoyées par le ministère aux centres de services scolaires et aux écoles concernés par la bourse.…

les renseignements prévus par l’article 45 ou par le deuxième alinéa de l’article 46, selon le cas. Lorsque la demande est écrite, ces indications doivent…

« 0,8 » par « 0,5 »; c) par le remplacement, dans la colonne « Normes » de la ligne qui concerne le paramètre « Chlore libre - bassins extérieurs », de « 0,8…

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formation universitaire au baccalauréat, par année et par discipline Année Programme Situation en janvier Les études en rapport avec la formation Personnes…

des symboles qui s'étaient glissés par erreur après le code « RL0508A » 4C-15 6.2 Remplacement du terme « 6.1 » par le terme « 6.2 » dans le titre 4C-16…

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