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Rapport final intégral CCPARDC

pdf 1.37 Mb RA_bouchard-taylor_2008_MCE.pdf

d’accès à l’égalité en emploi pour les groupes victimes de discrimination (par exemple, en faveur des femmes dans la fonction publique en 1987, en faveur des…

Update : December 18, 2018

V admin Reg domaine hydrique État

pdf 0.92 Mb rdhe-2025-11-19-domaine-hydrique-etat.pdf

version administrative entrent en vigueur le 4 décembre 2025. 8° un pont dont les assises sur le lit du domaine hydrique n’en occupent pas plus de 1/10 de la…

Update : December 3, 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11424

pdf 5.97 Mb AINFR_2025-11424.pdf

127,51 $ CAD SOCIETE EN COMMANDITE PERIME 392 2177161 CHEQSTD 440 2018-08-27 1 148,99 $ CAD SOCIETE EN COMMANDITE PERIME 392 2177162 CHEQSTD 440 2018-08-27…

Update : December 11, 2025

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2009-2010

pdf 2.35 Mb debourses-2009-2010.pdf

populations, il est bon de le rappeler, ont normalisé leurs relations avec le Québec en signant des conventions en 1975 et en 1978. Elles reçoivent les…

Update : October 31, 2022

engagements_financiers_février_2025

pdf 2.71 Mb engagements_financiers_fevrier_2025.pdf

Agir sur les délinquants qui commettent le plus de délits et mettre en place des trajectoires de services en fonction du milieu de prise en charge…

Update : September 30, 2025

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

pdf 1.33 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-06-2022.pdf

de 18,4 Mt en 2019 à environ 12,3 Mt en 2030, et à environ 6,3 Mt en 2035. Ces valeurs se basent sur une estimation du parc automobile comprenant environ 5,6…

Update : August 20, 2025

Plan de classification

pdf 0.92 Mb PL-plan-classification-MRIF.pdf

et formation 10 Fournisseurs 12 Mise en marché 15 Environnement technologique (hébergement) 16 Photos, images 17 Formulaires, documents WEB 19 Diplomatie en …

Update : October 5, 2021

Plan de classification

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et formation 10 Fournisseurs 12 Mise en marché 15 Environnement technologique (hébergement) 16 Photos, images 17 Formulaires, documents WEB 19 Diplomatie en …

Update : October 5, 2021

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

pdf 5.05 Mb engagements_financiers_mars_2022.pdf

Services professionnels 2021-04-08 1476131 Services d'informatisation et d'administration d'examens en ligne 9299-7139 QUÉBEC INC. Montréal 45…

Update : February 9, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

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