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Rapport de recommandations - Caméras portatives au Québec
pdf 691 Kb RA_cameras_portatives_2022.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026
pdf 2.38 Mb Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-janvier.pdf
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Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures
pdf 1.64 Mb GU_bonnes-pratiques-acceptabilite-sociale_complet_MERN.pdf
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Guide de l'entretien de systèmes de ventilation en milieu scolaire
pdf 1.82 Mb Guide-entretien-systemes-ventilation.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Mai 2022
pdf 1.37 Mb RA-engagement-mai-2022.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Mai 2022
pdf 1.37 Mb RA-engagement-mai-2022.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Juin 2022
pdf 1.96 Mb RA-engagement-juin-2022.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Juin 2022
pdf 1.96 Mb RA-engagement-juin-2022.pdf
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La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État
pdf 8.88 Mb Laicite-Le_choix_du_Quebec.pdf
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