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Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2022

pdf 803 Kb proces-verbaux-2022.pdf

avec la prise en compte des modifications découlant des discussions et des modifications éventuelles à y apporter à la suite de la révision linguistique. 4.…

Update : September 19, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

pdf 1.58 Mb rapport-etape-commission-viens-2022.pdf

tenir compte des besoins des communautés autochtones (CA) et des CPA d’un financement récurrent et stable, le MSP a accepté de prolonger la durée des…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

pdf 1.58 Mb rapport-etape-commission-viens-2022.pdf

tenir compte des besoins des communautés autochtones (CA) et des CPA d’un financement récurrent et stable, le MSP a accepté de prolonger la durée des…

Update : September 27, 2024

[Translate to Anglais:] Organigramme du MAPAQ

/en/government/departments-agencies/societe-plan-nord/contact-information-organization-chart/organization-chart

Direction des affaires autochtones, des affaires externes et des communications Maryse Quimper Vice-présidence aux infrastructures et aux investissements stratégiques Sébastien Desrochers Direction d…

Update : January 16, 2026

Analyse d'impact réglementaire

pdf 228 Kb AINFR_AIR_Entretien_Edifices_publics.pdf

sur la libre circulation des personnes, des biens, des services, des investisseurs et des investissements entre le Québec et ses partenaires économiques. Les…

Update : April 2, 2020

Analyse d'impact réglementaire

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sur la libre circulation des personnes, des biens, des services, des investisseurs et des investissements entre le Québec et ses partenaires économiques. Les…

Update : April 2, 2020

Annexe 4 du Guide relatif à la planification des activités de prévention des incendies

pdf 275 Kb guide_planification_activites_annexe4.pdf

l’entretien des ascenseurs (CSA B44); • le rapport des extincteurs portatifs (NFPA 10); • le rapport des dispositifs autonomes de l’éclairage de sécurité…

Update : June 15, 2021

Annexe 4 du Guide relatif à la planification des activités de prévention des incendies

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l’entretien des ascenseurs (CSA B44); • le rapport des extincteurs portatifs (NFPA 10); • le rapport des dispositifs autonomes de l’éclairage de sécurité…

Update : June 15, 2021

Étude sectorielle dans le domaine des métiers d’art au Québec 2020 : état de situation de la formation

pdf 1.22 Mb ED-metiers-art-formation-MCC.pdf

que les non- membres. 15 Compétence Culture, Étude des besoins de formation des clientèles des chaînes des arts visuels, des arts médiatiques et des arts…

Update : December 15, 2021

Étude sectorielle dans le domaine des métiers d’art au Québec 2020 : état de situation de la formation

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que les non- membres. 15 Compétence Culture, Étude des besoins de formation des clientèles des chaînes des arts visuels, des arts médiatiques et des arts…

Update : December 15, 2021

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Annexe 4 du Guide relatif à la planification des activités de prévention des incendies

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