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Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 4.66 Mb RA_annuel_gestion_2022-2023_MRNF.pdf

instruments de gouverne en matière de RI en respect de la Loi sur la gouvernance et la gestion des ressources informationnelles des organismes publics et des…

Update : September 25, 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Ressources naturelles et des Forêts

pdf 4.66 Mb RA_annuel_gestion_2022-2023_MRNF.pdf

instruments de gouverne en matière de RI en respect de la Loi sur la gouvernance et la gestion des ressources informationnelles des organismes publics et des…

Update : May 1, 2025

2024-2025-572-Document.xlsx

xlsx 193 Kb 2024-2025-572-Document.xlsx

Système électronique d’appel d’offres du gouvernement du Québec (dont le titre est «Audit externe concernant un diagnostic préliminaire d’un portail …

Update : February 27, 2025

Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

pdf 1.09 Mb 23-722_Diffusion.pdf

volonté des parties de réformer la gouvernance et le système scolaire des Premières Nations en Ontario. En ce sens, les différentes parties (gouvernements…

Update : June 21, 2024

Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

pdf 1.09 Mb 23-722_Diffusion.pdf

volonté des parties de réformer la gouvernance et le système scolaire des Premières Nations en Ontario. En ce sens, les différentes parties (gouvernements…

Update : June 21, 2024

Fonds régions et ruralité – Volet commerces de proximité – Guide à l'intention des demandeurs

pdf 4.69 Mb GUI_commerces_proximite_demandeurs.pdf

dans la Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité : ensemble au service…

Update : February 12, 2026

Action Plan for Adult Education and Continuing Education and Training

pdf 1.36 Mb SARCA_plan_action_AN.pdf

Action Plan for Adult Education and Continuing Education and Training Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation, 2002 — 01-1583 ISBN 2-550-39085-7…

Update : April 16, 2024

Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

pdf 1.53 Mb evaluation_effets_petraas.pdf

bulletin, 105, 3. Gouvernement du Canada. (2020). Loi sur l’enregistrement de renseignements sur les délinquants sexuels. L.C. 2004, ch. 10. Canada :…

Update : June 8, 2023

Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

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bulletin, 105, 3. Gouvernement du Canada. (2020). Loi sur l’enregistrement de renseignements sur les délinquants sexuels. L.C. 2004, ch. 10. Canada :…

Update : June 8, 2023

À l’heure de la cohérence et de l’équité : la rémunération des titulaires d’emploi supérieur nommés à temps partiel au sein de conseils d’administration d’organismes publics québécois

pdf 639 Kb Rapport_JF_Bernier_-_Remuneration_C.A.pdf

privées comparables. Voyons maintenant comment certains gouvernements ont décidé de traiter la question. Gouvernement du Canada Au niveau du gouvernement…

Update : March 13, 2023

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Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

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