Search results

doit fréquenter l’école à compter du premier jour du calendrier scolaire de l’année scolaire suivant celle où il a atteint l’âge de 6 ans jusqu’au dernier jo…

Transport de marchandises dangereuses UPA Union des producteurs agricoles Définitions Autorité locale (aussi nommée « autorité de la municipalité locale »)…

livrable / l’impact du résident. Penser aussi au profil transversal / diagnosc plus grand. Un profil avec habiletés transversales, ça peut être intéressant a…

assurable. Lorsqu'il y a arrêt de travail de plus de sept jours, l'employeur est tenu de délivrer un certificat de cessation d'emploi. Il doit…

concernent le contenu de ces documents, l’énoncé devient un guide non seulement dans leur cas, mais aussi pour tout autre acte de la MRC ou de la communauté…

dispositions de la présente loi. Ce rapport est déposé dans les 30 jours suivants à l’Assemblée nationale ou, si elle ne siège pas, dans les 30 jours de la…

dispositions de la présente loi. Ce rapport est déposé dans les 30 jours suivants à l’Assemblée nationale ou, si elle ne siège pas, dans les 30 jours de la…

moment de son adoption il y a plus de 30 ans, autant elle a besoin d’être modernisée et mise au goût du jour pour rencontrer pleinement ses objectifs. Est-il…

jusqu’au 31 décembre 2024. Tableaux de bord de l’Éducation : mise à jour des données D’ici la rentrée scolaire 2024, des données seront mises à jour dans le…

cas échéant. Vous disposez de 45 jours pour transmettre un document demandé par l’Aide financière aux études. Lorsqu’un document demandé n’a pas été transmis…