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Diverses informations sur la reddition de comptes de la mesure 15186 - Sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centres de services scolaires ou par commissions scolaires - AMENDÉE

pdf 437 Kb 22-452_Diffusion_Amendee.pdf

751086 École de la Feuille‐d'Or 3 312 0 0 0 751086 École de la Feuille‐d'Or 3 312 0 0 0 751086 École de la Feuille‐d'Or 3 312 0 0 0 751088…

Update : April 11, 2023

Cadre de gestion du PEV

pdf 432 Kb entente-annexe-1-cadre-gestion-melccfp.pdf

droits de tout rapport final de projets de recherche, de projets d’acquisition de connaissances, de collecte de données ou toute publication financée dans le…

Update : March 24, 2023

Cadre de gestion du PEV

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droits de tout rapport final de projets de recherche, de projets d’acquisition de connaissances, de collecte de données ou toute publication financée dans le…

Update : March 24, 2023

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

et de maintenir des environnements favorables à la pratique d’activités physiques, de sports et de loisirs. Il en va de la réussite de la mise en œuvre de la…

Update : August 15, 2023

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

et de maintenir des environnements favorables à la pratique d’activités physiques, de sports et de loisirs. Il en va de la réussite de la mise en œuvre de la…

Update : August 15, 2023

Mémoire de la Fédération des policiers et policières municipaux du Québec sur la réalité policière

pdf 2.98 Mb 0212_FPMQ_v2.pdf

suivant la tenue de la dernière assemblée. Une telle consultation doit être tenue de manière à favoriser la participation de tout citoyen de la municipalité…

Update : August 3, 2023

Mémoire de la Fédération des policiers et policières municipaux du Québec sur la réalité policière

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suivant la tenue de la dernière assemblée. Une telle consultation doit être tenue de manière à favoriser la participation de tout citoyen de la municipalité…

Update : August 3, 2023

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – La gestion durable des eaux de pluie

pdf 6.26 Mb guide_gestion_eaux_pluie_partie_2.pdf

permettront de réduire la taille prévue du bassin de rétention, ce qui diminuera de près de un demi-million de dollars les coûts de construction du…

Update : July 27, 2010

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – La gestion durable des eaux de pluie

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permettront de réduire la taille prévue du bassin de rétention, ce qui diminuera de près de un demi-million de dollars les coûts de construction du…

Update : July 27, 2010

Analyse d'impact réglementaire - Loi concernant la mise en oeuvre de la Politique énergétique 2030 et modifiant diverses dispositions législatives

pdf 602 Kb AIR_201606_L_PEQ_MERN.pdf

s. Ce projet de loi modifie la Loi sur la Régie de l’énergie (chapitre R-6.01) afin de prévoir de nouvelles mesures concernant la distribution de gaz naturel…

Update : May 16, 2023

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Mémoire de la Fédération des policiers et policières municipaux du Québec sur la réalité policière

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Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – La gestion durable des eaux de pluie

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