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Budget 2022-2023 – Budget en bref

pdf 4.70 Mb Budget2223_BudgetEnBref.pdf

FAIRE FACE À LA HAUSSE DU COÛT DE LA VIE (3,8 G$) 3,2 G$ pour accorder un montant ponctuel pour le coût de la vie 500 $ par adulte ayant un revenu de 100 000…

Update : October 29, 2024

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FAIRE FACE À LA HAUSSE DU COÛT DE LA VIE (3,8 G$) 3,2 G$ pour accorder un montant ponctuel pour le coût de la vie 500 $ par adulte ayant un revenu de 100 000…

Update : October 29, 2024

Modèle de règlement en matière de contrôle et de suivi budgétaires pour les organismes municipaux disposant d’un règlement de délégation distinct – Modèle référant au Code municipal du Québec

doc 73 Kb modele_RCSB-CMQ.doc

revêt la forme d’un vote des crédits exprimé selon l’un des moyens suivants : · l’adoption par le conseil du budget annuel ou d’un budget supplémentaire, ·…

Update : August 13, 2021

Modèle de règlement en matière de contrôle et de suivi budgétaires pour les organismes municipaux disposant d’un règlement de délégation distinct – Modèle référant au Code municipal du Québec

doc 73 Kb modele_RCSB-CMQ.doc

revêt la forme d’un vote des crédits exprimé selon l’un des moyens suivants : · l’adoption par le conseil du budget annuel ou d’un budget supplémentaire, ·…

Update : August 13, 2021

2025-04-22_Appel à contribution - Stratégie nationale de prévention en santé 2025 (Roche) - Google Docs

pdf 478 Kb roche_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

produits nocifs, comme le tabac et l'alcool, et créer des environnements favorables à un mode de vie sain. Favoriser un environnement sain : Promouvoir…

Update : September 22, 2025

Bulletin Info Inspection - Été 2022

pdf 726 Kb info-inspec_ete2022.pdf

garde pendant un an. Si vous devez transmettre le dossier éducatif de l’enfant à un tiers, par exemple à un profes- sionnel de la santé, à un autre service…

Update : June 19, 2024

Bulletin Info Inspection - Été 2022

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garde pendant un an. Si vous devez transmettre le dossier éducatif de l’enfant à un tiers, par exemple à un profes- sionnel de la santé, à un autre service…

Update : June 19, 2024

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022-2023 et bilan des réalisations 2021-2022 à l’égard des personnes handicapées

pdf 368 Kb PAPH_2223.pdf

suite de la participation d’un candidat au PDEIPH pour l’année 2021-2022, un processus de qualification réservé a été réalisé. Il s’est conclu par la…

Update : July 14, 2022

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

pdf 725 Kb 22-449_Diffusion.pdf

à une personne ou à un organisme, conformément aux articles 61, 66, 67, 67.1, 67.2, 68 et 68.1; 9° à une personne impliquée dans un événement ayant fait…

Update : March 31, 2023

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

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à une personne ou à un organisme, conformément aux articles 61, 66, 67, 67.1, 67.2, 68 et 68.1; 9° à une personne impliquée dans un événement ayant fait…

Update : March 31, 2023

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2025-04-22_Appel à contribution - Stratégie nationale de prévention en santé 2025 (Roche) - Google Docs

Bulletin Info Inspection - Été 2022

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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022-2023 et bilan des réalisations 2021-2022 à l’égard des personnes handicapées

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