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Aide-mémoire pour les propriétaires et locataires - Dangers imminent de submersion, d'érosion ou de mouvements de sol

pdf 229 Kb aide_memoire_proprietaires_locataires_danger_imminent_2024-09.pdf

déplacement de votre résidence ou à titre d’allocation de départ (démolition de votre résidence). PROGRAMME GÉNÉRAL D’ASSISTANCE FINANCIÈRE LORS DE SINISTRES…

Update : September 16, 2024

Rapport d'évaluation de la mise en oeuvre du renouveau pédagogique au secondaire

pdf 449 Kb Mise-en-oeuvre-renouveau-pedagogique-secondaire-cadre-evaluation.pdf

des quatre programmes suivants dans les écoles : un programme de services de soutien, un programme de services de vie scolaire, un programme de services…

Update : January 31, 2024

Rapport d'évaluation de la mise en oeuvre du renouveau pédagogique au secondaire

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des quatre programmes suivants dans les écoles : un programme de services de soutien, un programme de services de vie scolaire, un programme de services…

Update : January 31, 2024

2024-163 – Documents détenus par le Ministère concernant les programmes PRIMEAU – Volet 1 et PRIMEAU 2023 – Volet 1

pdf 2.56 Mb DAI_2024-163_primeau_volet1.pdf

Financement des programmes en objet • Montants des crédits initiaux ($) soumis en demande au Conseil du Trésor par le MAMH et montants accordés pour la durée…

Update : March 19, 2025

Techniques policières 310.A0 (version 2024)

pdf 1.40 Mb PE20-310A0-Technique-policiere-2024.pdf

l'Enseignement supérieur 5 Le programme d’études Techniques policières Le programme d’études Techniques policières a été conçu suivant le Cadre…

Update : September 30, 2024

Techniques policières 310.A0 (version 2024)

pdf 1.40 Mb PE20-310A0-Technique-policiere-2024.pdf

l'Enseignement supérieur 5 Le programme d’études Techniques policières Le programme d’études Techniques policières a été conçu suivant le Cadre…

Update : November 15, 2024

Préalables universitaires (080.04)

pdf 161 Kb University_Prerequisites-080.04.pdf

Coordination and content Service de la formation préuniversitaire et de la recherche Direction des programmes de formation collégiale Direction générale des…

Update : May 16, 2022

Préalables universitaires (080.04)

pdf 161 Kb University_Prerequisites-080.04.pdf

Coordination and content Service de la formation préuniversitaire et de la recherche Direction des programmes de formation collégiale Direction générale des…

Update : May 16, 2022

Liste des interventions financières autorisées dans le PACTE mise à jour au 31 mars 2021

pdf 278 Kb RA-PACTE-interventions-financieres-31-mars-2021.pdf

La liste des interventions financières autorisées et acceptées au 31 mars 2021 dans le cadre du programme PACTE. » Conformément à l'article 47 de la Loi sur…

Update : May 10, 2021

Liste des interventions financières autorisées dans le PACTE mise à jour au 31 mars 2021

pdf 278 Kb RA-PACTE-interventions-financieres-31-mars-2021.pdf

La liste des interventions financières autorisées et acceptées au 31 mars 2021 dans le cadre du programme PACTE. » Conformément à l'article 47 de la Loi sur…

Update : May 10, 2021

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2024-163 – Documents détenus par le Ministère concernant les programmes PRIMEAU – Volet 1 et PRIMEAU 2023 – Volet 1

Techniques policières 310.A0 (version 2024)

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Préalables universitaires (080.04)

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Liste des interventions financières autorisées dans le PACTE mise à jour au 31 mars 2021

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