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SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS 3 SU122564 SUBVENTION NORMÉE…

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s.o. 13 Subvention MES pour Reconnaissances des acquis 314 055 s.o. s.o. 14 Subvention MES pour Stage SSS 716 415 s.o. s.o. 15 Subvention MES pour Promo…

Renforcer la vitalité des communautés d'expression anglaise du Québec CATÉGORIE (SUBVENTION NORMÉE) OBJET : Octroi de subvention pour le projet…

culturel Kitigan Zibi Destinataire : Algonquin Anishinabeg nation inc. 10 000 $ Objet : Subvention pour la réalos Subvention pour la réalisation du projet…

qui dépose une demande pour obtenir une subvention. Le terme « demandeur » signifie également « bénéficiaire » suivant la prise d’effet de la convention de …

DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE – COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D'EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRES SUBVENTIONS – PRÊTS ET AVANCES – DIVERS Subventions…

Laval Laval Chomedey (2018) 6-14 UA 2407120 01-03 SERVICES DISPENSÉS À LA POPULATION (SUBVENTION NORMÉE) Subvention (s) à un ou des établissement (s) du…

représentation, et ce, afin de leur permettre de déterminer la valeur de la Subvention. Composantes de la Subvention 12.02 La Subvention, déterminée…

classeurs Annexe 3 - Subventions et amortissement des apports reportés - MES Fonds des immobilisations Pour l'exercice terminé le 30 juin 2023 Page 12 …