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1 est une maladie auto-immune potentiellement mortelle qu’il est impossible de prévenir et pour laquelle il n’existe aucun remède. Comme le pancréas cesse de…

général | 2024-02-15 Page 2 de 5 o présenter une demande d'engagement pour le compte d'une autre personne; o recevoir, directement ou…

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d’hébergement et de soins de longue durée et tout exploitant d’une résidence privée pour aînés soient tenus de respecter les mesures suivantes : 1° faire…

d’hébergement et de soins de longue durée et tout exploitant d’une résidence privée pour aînés soient tenus de respecter les mesures suivantes : 1° faire…

modification d’une taxe ou d’une redevance, lorsque, vraisemblablement, une telle divulgation: 1° procurerait un avantage indu à une personne ou lui…

modification d’une taxe ou d’une redevance, lorsque, vraisemblablement, une telle divulgation: 1° procurerait un avantage indu à une personne ou lui…

prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

jugé non conforme durant une inspection entraîne la délivrance d’un avis de non-conformité et, s’il n’est pas corrigé à l’intérieur du délai fixé,…

l’anglais comme langue de communication par les administrateurs. Outre une hausse des coûts de fonctionnement, cette mesure pourrait avoir une incidence…