Search results

d’information ou de prestation électronique de services (article 63.5 et 63.6 de la Loi sur l’accès) S’assurer que les règles de gouvernance prévoient que…

personnes handicapées lors de l’élaboration ou de la révision de lois, de règlements, de politiques et de programmes. 1.3.1. Sensibiliser les personnes…

personnes handicapées lors de l’élaboration ou de la révision de lois, de règlements, de politiques et de programmes. 1.3.1. Sensibiliser les personnes…

l’exercice de ce recours. Je vous prie de recevoir, , l'expression de mes sentiments distingués. Me Claude Peachy, avocat Directeur du secrétariat…

ventes de livres neufs ». https://statistique.quebec.ca/fr/document/ventes-de-livres-neufs-selon-la- categorie-de-points-de-vente-quebec/publication/ventes-…

dans le respect de la culture de l’établissement et conformément aux ententes locales. Ministère de l’Enseignement supérieur page 4 de 6 Thème C :…

dans le respect de la culture de l’établissement et conformément aux ententes locales. Ministère de l’Enseignement supérieur page 4 de 6 Thème C :…

du cabinet) qui n’est pas membre de son personnel de direction : - Le prénom, le nom de famille, le titre de l'emploi, l’échelle de traitement, la date …

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Frais de déplacement hors Québec (à l'étranger) pour les ministres et les titulaires d'emploi supérieur Juillet à Septembre 2023 Montant Description Nom et…