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ont fait l’objet d’une diffusion et il vous est possible de les consulter en consultant les hyperliens mentionnés ci-bas. À titre informatif, les données du…

Archives nationales du Québec. ISBN 978-2-555-02333-8 (version imprimée) Tous droits réservés pour tous les pays. © Gouvernement du Québec – 2025…

le nombre d’élèves d’un secteur donné peut différer du nombre d’élèves qui fréquentent les écoles de ce secteur. … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/minis…

MUNICIPALITÉ) 2.1 Structure de gouvernance La structure de gouvernance est un élément pertinent pour clarifier les rôles de chacun. Des exemples de structure…

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acces.information@sqi.gouv.qc.ca SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR Sin-Bel Khuong Directrice du bureau du secrétaire et responsable PRP 875, Grande Allée Est,…

modifications suivantes : • Augmentation du nombre total de crédits du programme (ex. : baccalauréat passant de 90 à 91 crédits)2; • Diminution du nombre…

Université de Sherbrooke Université du Québec à Chicoutimi Université du Québec à Montréal Université du Québec à Rimouski Université du Québec à…

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décision doit être accompagnée du texte de la disposition sur laquelle le refus s’appuie, le cas échéant, et d’un avis les informant du recours en révision…