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bâtiments 5.3. Les incendies de bâtiments À usage résidentiel 5.3.1. La répartition des incendies 5.3.2. La survenance des incendies 5.3.3. Le lieu d’origine…

transferts3 588 193 − − 5 479 − 677 580 − Impôt sur le revenu des particuliers Portion notionnelle de l’abattement spécial du Québec relative au Transfert…

Inuit of Quebec, Eleven Contemporary Nations. Quebec City: Secrétariat aux Affaires autochtones, Government of Quebec, 1997. —Partnership, Development,…

projet. 3.3. Montants, octroi de l'aide financière et versements 3.3.1. Dépenses admissibles Les dépenses suivantes sont admissibles à ce volet du…

Ministère de la Famille 19 3.3. Document d’identité du demandeur d’asile Le 7 février 2024, la Cour d’appel du Québec a rendu un jugement dans l’affaire…

.....19 3 3 Ville de Québec • Consultations prébudgétaires 2026-2027 Priorités de la Ville de Québec Dans le cadre des consultations prébudgétaires pour le…

ues; 3.3.3 Favoriser l’accès et soutenir le développement de la profes- sion vétérinaire; 3.3.4 Soutenir la mise en œuvre des pratiques recommandées pour la…

femmes immigrantes du Québec Montréal Gouin 509 541 $ 162 525 $ 173 508 $ 173 508 $ 39 553070852 Centre multiethnique de Québec Inc. Québec Taschereau 9 259…

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