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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

pdf 570 Kb AIR_202102_PR_faible_intensite_carbone_MERN.pdf

bureau A 409 Québec (Québec) G1H 6R1 Ligne sans frais : 1 866 248-6936 Télécopieur : 418 644-6513 Courriel : services.clientele@mern.gouv.qc.ca…

Update : May 16, 2023

Rapport Gautrin - Contenu complet de la consultation publique - Annexe (Excel)

xls 917 Kb RA_gautrin-annexe-consultation-publique_2012_MCE.xls

trois principaux : 1. les domaines stratégiques choisis pour la croissance de l'entreprise: --1.1 Financier (acquisition, fusion, nouvelle implantation,…

Update : December 18, 2018

Rapport Gautrin - Contenu complet de la consultation publique - Annexe (Excel)

xls 917 Kb RA_gautrin-annexe-consultation-publique_2012_MCE.xls

trois principaux : 1. les domaines stratégiques choisis pour la croissance de l'entreprise: --1.1 Financier (acquisition, fusion, nouvelle implantation,…

Update : December 18, 2018

Rapport mise en oeuvre loi 22

pdf 1.00 Mb Rapport-mise-oeuvre-Loi-22-1.pdf

l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière, 21e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 266-1337 Ligne sans frais : 1 877 266-1337 ©…

Update : March 6, 2024

Rapport mise en oeuvre loi 22

pdf 1.00 Mb Rapport-mise-oeuvre-Loi-22-1.pdf

l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière, 21e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 266-1337 Ligne sans frais : 1 877 266-1337 ©…

Update : September 24, 2025

Communications entre le ministère de l'Éducation et des parties prenantes autochtones (ex. Conseil en éducation des Premières Nations) concernant les demandes de modification du titre du programme d'études Culture et citoyenneté québécoise (le rap

pdf 4.36 Mb 24-833_Diffusion.pdf

de la fin Levée de la rencontre à midi 5 Annexe 1 – Présences / Appendix 1 - Attendance Merci de valider l’annexe 1. / Please confirm the information in…

Update : April 29, 2025

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

pdf 10.10 Mb 23-550_Diffusion.pdf

AC-R-53ss SC-71197com2-1-Commande SRPNI-RDC août 2023_biffé AC- SC-57675com1-7-QuestionsRéponses AC-R-53SS SC-57675com1-1a-Mesure Matériel-Viens_biffé…

Update : March 28, 2024

Formulaire de réclamation - Propriétaire de bâtiments locatifs

pdf 745 Kb form_batiments_locatifs_MAJ_sept2025.pdf

Ministère de la Sécurité publique Tour du Saint-Laurent, 6e étage 2525, boulevard Laurier Québec (Québec) G1V 2L2 Par courriel :…

Update : September 29, 2025

Rapport d’évaluation - Programme Fonds des services aux collectivités

pdf 1.01 Mb FSC-Rapport-evaluation.pdf

30 35 40 45 2 0 0 9 -2 0 1 0 2 0 1 0 -2 0 1 1 2 0 1 1 -2 0 1 2 2 0 1 2 -2 0 1 3 2 0 1 3 -2 0 1 4 2 0 1 4 -2 0 1 5 2 0 1 5 -2 0 1 6 2 0 1 6 -2 0 1 7 2 0 1 7…

Update : October 26, 2022

Rapport d’évaluation - Programme Fonds des services aux collectivités

pdf 1.01 Mb FSC-Rapport-evaluation.pdf

30 35 40 45 2 0 0 9 -2 0 1 0 2 0 1 0 -2 0 1 1 2 0 1 1 -2 0 1 2 2 0 1 2 -2 0 1 3 2 0 1 3 -2 0 1 4 2 0 1 4 -2 0 1 5 2 0 1 5 -2 0 1 6 2 0 1 6 -2 0 1 7 2 0 1 7…

Update : October 26, 2022

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Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

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