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Trajectoire de la personne responsable d’un service de garde éducatif

pdf 206 Kb Traj-personne-responsable-SGE.pdf

de la PERSONNE RESPONSABLE D’UN SERVICE DE GARDE ÉDUCATIF EN MILIEU FAMILIAL De la reconnaissance jusqu’au renouvellement TRAJECTOIRE Formation La personne…

Update : February 19, 2025

Le taux de réussite et la moyenne à l’épreuve ministérielle de lecture et d'écriture de la 6e année du primaire, de même que le taux de réussite au critère « Respect des normes relatives à l’orthographe d’usage et à l’orthographe gramm

pdf 370 Kb 25-433_Diffusion.pdf

l’épreuve ministérielle de lecture de la 6e année du primaire; 2. Le taux de réussite et la moyenne à l’épreuve ministérielle d’écriture de la 6e année du…

Update : October 14, 2025

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Économie et de l'Innovation

pdf 249 Kb entente-changements-climatiques-meie-melccfp.pdf

Q-2) (LQE) et assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des processus de concertation et des autres mesures…

Update : March 23, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Économie et de l'Innovation

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Q-2) (LQE) et assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des processus de concertation et des autres mesures…

Update : March 23, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Économie et de l'Innovation

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Q-2) (LQE) et assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des processus de concertation et des autres mesures…

Update : March 23, 2023

1095 - Déclaration de la personne aux études : parents, conjointe ou conjoint pas au Canada

pdf 97 Kb 1095-parent-hors-canada-2025-2026.pdf

inscrites sur ce formulaire. 1095 (2 de 2) Section 1 - Identité de la personne aux études Section 2 - Déclaration Section 3 - Signatures de la personne aux…

Update : May 14, 2025

2024-045 – Demande d'accès à l'information concernant les déclarations de la ministre Andrée Laforest au sujet de la surveillance des conseils municipaux par les directions régionales de 2022 à 2024

pdf 4.21 Mb DAI_2024-045_surveillance_conseils_municipaux.pdf

l’article 34 de la loi précitée et d’autres sont des avis et recommandations au sens de l’article 37 de cette même loi. Par ailleurs, des documents relevant …

Update : July 5, 2024

2024-045 – Demande d'accès à l'information concernant les déclarations de la ministre Andrée Laforest au sujet de la surveillance des conseils municipaux par les directions régionales de 2022 à 2024

pdf 4.21 Mb DAI_2024-045_surveillance_conseils_municipaux.pdf

l’article 34 de la loi précitée et d’autres sont des avis et recommandations au sens de l’article 37 de cette même loi. Par ailleurs, des documents relevant …

Update : July 5, 2024

Financement relatif à la lutte contre l’homophobie et la transphobie et subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Justice - BSM-2025-005279

pdf 5.57 Mb DAI_no_BSM-2025-005279.pdf

CONSEIL DE LA JUSTICE ADMINISTRATIVE AUCUN. COMMISSION DES DROITS DE LA PERSONNE ET DES DROITS DE LA JEUNESSE AUCUN. COMMISSION DES SERVICES JURIDIQUES…

Update : July 23, 2025

Communications entre la Direction de la CSSMB et le ministère de l’Éducation ou la Société Québécoise des Infrastructures concernant le projet de construction d’une école primaire/secondaire à l’Ile-des-Sœurs entre le 1er janvier 2017 et le

pdf 452 Kb 22-159_Diffusion.pdf

constaterez que des renseignements financiers et commerciaux sont masqués en vertu des articles 21 et 22 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : November 22, 2022

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Le taux de réussite et la moyenne à l’épreuve ministérielle de lecture et d'écriture de la 6e année du primaire, de même que le taux de réussite au critère « Respect des normes relatives à l’orthographe d’usage et à l’orthographe gramm

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Économie et de l'Innovation

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1095 - Déclaration de la personne aux études : parents, conjointe ou conjoint pas au Canada

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