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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.43 Mb 202603-81_DE.pdf

Secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 2 avril 202…

Update : April 2, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 176 Kb 202601-80_DE.pdf

Secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 19 février …

Update : February 20, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.76 Mb 202602-49_DE.pdf

Secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 5 mars 2026…

Update : March 5, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 138 Kb 202601-41_DE.pdf

Secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 2 février 2…

Update : February 3, 2026

202603-30_DE.pdf

pdf 716 Kb 202603-30_DE.pdf

Secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 24 mars 202…

Update : March 26, 2026

Les taux de réussite aux épreuves uniques du ministère de l’Éducation en français, anglais de 5e secondaire, mathématiques (culture, société et technique), sciences et histoire de 4e secondaire, pour les années 2017-2018 à 2024-2025, ventilée

pdf 811 Kb 25-907_Diffusion.pdf

rt 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 12 février 2026…

Update : February 23, 2026

Illustration du sommaire du rôle d'évaluation foncière

pdf 121 Kb CHA_code_sommaire_role_evaluation_2026.pdf

D'EXÉCUTION FACTEUR COMPARATIF STATUT DU SOMMAIRE INTERVENANTS 1 FAITS SAILLANTS 2 EXERCICE FINANCIER 2026 CODE VALEURS IMPOSABLES VALEURS NON…

Update : March 10, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2.13 Mb 202603-62_DE.pdf

Secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 acces.information@mffp.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 30 mars 2…

Update : April 1, 2026

Officiers publics du DPCP désignés pour la résiliation des baux résidentiels et pour la demande de services de santé et de services sociaux sans le consentement d’un parent

pdf 207 Kb LI_Officiers_publics_designes_DPCP.pdf

.ca X PLOURDE, Christine christine.plourde@montreal.ca X BUREAU DE QUÉBEC QUÉBEC 300, boul. Jean-Lesage, Bureau 2.55, Québec (Québec) G1K 8K6 418 649-3500…

Update : March 11, 2026

V admin Reg habitats fauniques

pdf 118 Kb rhf-2026-03-25-habitats-fauniques-va.pdf

Règlement sur les habitats fauniques, publié à la Gazette officielle du Québec le 25 mars 2026 et entrera en vigueur le 1er décembre 2026. Elle n’a aucune…

Update : March 26, 2026

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Les taux de réussite aux épreuves uniques du ministère de l’Éducation en français, anglais de 5e secondaire, mathématiques (culture, société et technique), sciences et histoire de 4e secondaire, pour les années 2017-2018 à 2024-2025, ventilée

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Officiers publics du DPCP désignés pour la résiliation des baux résidentiels et pour la demande de services de santé et de services sociaux sans le consentement d’un parent

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