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Liste des projets soutenus dans le cadre du Programme d’aide financière aux entreprises en matière d’activités physiques (PAFEMAP) depuis 2021 et le nombre total de demandes reçues dans le cadre de ce programme, ventilées par volet.

pdf 1.77 Mb 25-462_Diffusion.pdf

impact sur leur santé. Également, le fait de participer en équipe à un événement caritatif pour une cause qui leur tient à coeur, ils auront le sentiment de…

Update : December 2, 2025

Ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes avec le Regroupement des centres d’amitié autochtones du Québec ainsi que plusieurs Centre d’amitié autochtone et Eenou.

pdf 3.02 Mb 24-623_Diffusion.pdf

QUALITÉ DE LA LANGUE FRANÇAISE DANS L’ADMINISTRATION Le prestataire de services ayant un établissement au Québec et ayant 50 employés ou plus au Québec…

Update : February 11, 2025

Soutien ponctuel aux activités de halte-garderie communautaires à horaires atypiques - Volet 2

pdf 469 Kb PP-HGC-Guide.pdf

à favoriser la participation d’enfants ayant des besoins spécifiques aux activités existantes de HGC; la participation aux activités de HGC de chaque enfant …

Update : June 29, 2023

Soutien ponctuel aux activités de halte-garderie communautaires à horaires atypiques - Volet 2

pdf 469 Kb PP-HGC-Guide.pdf

à favoriser la participation d’enfants ayant des besoins spécifiques aux activités existantes de HGC; la participation aux activités de HGC de chaque enfant …

Update : June 29, 2023

A just transition: The core principle of Québec's figh against climate change

pdf 780 Kb transition-juste-depliant-en.pdf

transition more broadly, linking the climate transition with social, equity and justice issues. This definition helps take into account many issues related…

Update : August 3, 2023

Analyse d'impact réglementaire (AIR) - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite

pdf 499 Kb AINFR_AIR_Reglement_soustraction_regimes_retraite_LRCR.pdf

même date. Tous les régimes visés sont des régimes qui comptent des participants et bénéficiaires ayant des droits régis par les lois de différentes…

Update : January 27, 2021

Analyse d'impact réglementaire (AIR) - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite

pdf 499 Kb AINFR_AIR_Reglement_soustraction_regimes_retraite_LRCR.pdf

même date. Tous les régimes visés sont des régimes qui comptent des participants et bénéficiaires ayant des droits régis par les lois de différentes…

Update : January 27, 2021

Sexual assault of the elderly happens and is damaging - Let’s be vigilant

pdf 210 Kb AS-ainees-EN.pdf

understanding the issue of sexual assault is essential. Below is important information to help you. A definition “Sexual assault is an act that is sexual in…

Update : July 11, 2023

Tous documents et courriels liés au concours Le pouvoir des mots en 2015.

pdf 3.12 Mb 22-457_Diffusion.pdf

e correction centralisée, les correcteurs ont effectué une première sélection : parmi les textes ayant obtenu la cote A à tous les critères de…

Update : April 11, 2023

Tous documents et courriels liés au concours Le pouvoir des mots en 2015.

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Update : April 11, 2023

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Ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes avec le Regroupement des centres d’amitié autochtones du Québec ainsi que plusieurs Centre d’amitié autochtone et Eenou.

Soutien ponctuel aux activités de halte-garderie communautaires à horaires atypiques - Volet 2

Soutien ponctuel aux activités de halte-garderie communautaires à horaires atypiques - Volet 2

A just transition: The core principle of Québec's figh against climate change

Analyse d'impact réglementaire (AIR) - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite

Analyse d'impact réglementaire (AIR) - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite

Sexual assault of the elderly happens and is damaging - Let’s be vigilant

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